Par contrat de location du 27 juillet 2023, LOXAM a loué à DOUBLE TREE BY TWIN'S divers matériels : * Deux déshumidificateurs 230V/75 * Deux chauffages de 15KW et 380V La durée de la location était

Bruno TURPIN, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : Mme Marie-Ange LONCKE, Présidente de chambre, M. Laurent PEZY, Juge, M.

ville [Localité 2] comparante DÉFENDEUR SAS SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS SEPUI [Adresse 3] [Localité 3] Non comparante Débats à l'audience publique du 21 Mai 2025, devant Mme Marie-Ange

Greffier lors du prononcé : Anne-Laure CROZAT Redevances de greffe : 31.79€ Le 09/01/2026, la société MV2 (SAS) dont le siège social est situé [Adresse 1], immatriculée au RCS CHAUMONT sous le numéro

La société D'ECO FLAMME est une entreprise de vente et d'installation de matériels de chauffage notamment des poêles, cheminées et chaudières.

Et prononcé, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Anne CACHOT, Président de Chambre, Assisté d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE Monsieur

OCCITANIE ENERGIES est Inscrit au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 898 984 919 depuis le 05/05/2021 pour l'activité de travaux d'installation et de réparation en climatisation, pompes à chaleur, chauffages

La société S2J CONCEPT CLIM a été attributaire du lot n°8 « Chauffage-Climatisation des llots A et B d'une construction de 189 logements collectifs dénommée « [Adresse 8] ».

gourmandises sucrées et salées, thé et café en grain ; Epicerie fine ; L'exploitation de tous fonds de commerce en lien avec les activités susvisées,. ; ATTENDU que le Tribunal a désigné Madame SURZUR Anne

CAUSE SELARL LEX MJ, prise en la personne de Maître [W] [J] [Adresse 2] Es-qualités de Liquidateur de la : EURL SME ELEC [Adresse 3] [Localité 1] Activité : Installations électriques, plomberie, chauffage

La SARL [N] (ci-après [N]) est une entreprise de travaux de maçonnerie, couverture, toiture, plomberie, chauffage et sol.

registre du commerce et des sociétés de Troyes sous le n° 399 954 221 depuis le 17/02/1995 ayant pour objet : Toutes prestations de services et vente dans les domaines de la plomberie, sanitaire, chauffage

La LA COMPAGNIE DES ENERGIES PROPRES a pour activité l'installation et l'entretien d'équipements de chauffage, de climatisation, de ventilation, et photovoltaïques.

En présence de Madame Anne GAULLIER, vice-procureure de la République. Après qu'il en a été délibéré par les juges ayant assisté aux débats.

de bureau, une table, deux chaises, deux systèmes fumigènes de recherche de fuites, un niveau laser, une meuleuse, une perceuse, un aspirateur, un cloueur, une visseuse, un groupe électrogène, un chauffage

CIC a informé Mme [F] chaque année de la nature de son engagement et du montant restant dû au titre de son engagement de caution.

LE 15 avril 2026, EXPOSE DES FAITS Par convention signée en date du 8 mars 2018, pour les besoins de son activité professionnelle, la SARL E.P.C ayant exercé une activité de travaux de plomberie, chauffage

JUGEMENT DU 04 avril 2025 N°551 Rôle n°2024-6058 PARTIE [W] SARL Dont le siège est au [Adresse 1] Immatriculée au RCS [Localité 2] sous le n°480 200 252 Dont l'activité est plomberie, sanitaire, chauffage