La société FRENCH RIVIERA MOTORS ne comparaît pas, ni personne pour elle.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE 2EME CHAMBRE JUGEMENT DU 1 avril 2026 CONVERSION DU REGIME DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE AU REGIME DE LIQUIDATION JUDICIAIRE NORMAL : EURL SARL DUPUIS Composition

La SAS RIVIERA DEMENAGEMENT exerce une activité de déménagement et loue des containers de stockage auprès de la SAS GAMA MARINE afin de les mettre à disposition de ses propres clients.

1] Inscrit au RCS sous le numéro 820 123 586 RCS [Localité 1] Ne comparaissant pas COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Assistés, lors des débats de Maître Quitterie MANDRON-RIVIERE

La SAS RIVIERA ISOLATION ENERGIE a adressé à la caisse sa déclaration de salaires au titre des mois de mars 2023, mais n'a pas procédé au règlement des cotisations correspondantes.

Par jugement en date du 23/05/2024, le tribunal a arrêté le plan de redressement de SAS RWR RIVIERA WEB & RETAIL.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 28 janvier 2026 Chambre 2 N° minute : 2026/255 N° RG : 2025F00133 ASS AMETRA 06 contre SARLU SARL RIVIERA DEMANDEUR ASS AMETRA [Adresse 1] [Adresse

[N] [E] SCEA DU DOMAINE RIVOIRE LALANDE (SCEA) [Adresse 1] Représentée par : LES DOMAINES [M] [E], gérante Elle-même représentée par M. [N] [E] En leurs qualités d'associés M.

PARTIE EN DEFENSE : * LA RIVIERA SARL [Adresse 5], 912714896 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [N] [S] - [Adresse 6].

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° de rôle : 2024J00318 Demandeur : SA CREDIT AGRICOLE LEASING & FACTORING ([Adresse 1] ) Me Jean-Jacques BERTIN, avocat au Barreau de Bordeaux Me Philippe DUPUY

La minute a été signée par Mme Jacqueline ARVISET Juge des Référés et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS [D] SANT, présente lors du prononcé DEMANDEUR(S) SAS [I] RIVIERA [Adresse 1

Procédure collective : JUGEMENT D'ENQUETE DEMANDEUR : CSVENTILATION SAS [Adresse 1] représenté(e) par Maître Elvis LEFEVRE, avocat au Barreau de Versailles, [Adresse 2] et la SCP GIBIER FESTIVI RIVIERRE

Pascal BROUARD La Minute est signée électroniquement par Mme Anne DUPUY-HAUDECOEUR, Président et par M.

Juges : Mme Michèle LEPOUTRE Mme Anne-Marie LAVIGNE La Minute est signée électroniquement par Mme Anne DUPUY-HAUDECOEUR, Président et par M.

Source du renvoi introuvable. par : Président : Mme Anne DUPUY-HAUDECOEUR Juges : M.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 13 janvier 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J01204 SAS RIVIERA PROMOTION N° RG: 2025L03397 DEBITEUR SAS RIVIERA PROMOTION [Adresse 1] RCS [Localité

Ainsi jugé et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce d'ALBI du 14/10/2025, où étaient et siégeaient : ERIC VEZES Président, ERIC DUPUY et REMI FUENTES Juges, assistés de STEPHANIE GUIRAUD, Commis

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 10 Octobre 2025 Sème CHAMBRE DEMANDEUR SAS EFISENS [Adresse 1] comparant par SELARL NOUAL et DUVAL [Adresse 2] et par Me François DUPUY