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19 860 résultats pour « Marie-jo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (3ieme CHAMBRE)

69f08608cdc6046d47d23b15

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Dominique-Marie CASSAGNAU Juges : M. MASSIÈ Jean-François-M. COLIN Claude Greffier d'audience : Myriam MEZIANE Présents lors du délibéré : M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SANTANGELO, Marine, Marie-Joe, Francine

SIREN 108906421Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

25/08/2026

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Immatriculations

ROSNARHO, Joël, mathurin, Marie

SIREN 378798011Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Reprise de l’exploitation après location gérance.

25/08/2026

Voir →

Créations

Pilet, Josette, Jeannine, Marie, Claire, Robreau

SIREN 108036757Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

GIMENEZ, Marie-José, GIMENEZ

SIREN 820547685Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

25/08/2026

Voir →

Radiations

COUPRIE, Marc, Patrick, Joel, Marie

SIREN 992181271Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

25/08/2026

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69ef6377cdc6046d47b70c84

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

DES MARES [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 514 420 025 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Jean-Louis MARC Juges : Monsieur

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c931ecdc6046d47348a46

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Thierry SEMPERE, lors de l'audience collégiale du 24 mars 2026. Décision réputée contradictoire et en premier ressort. Délibérée par M. Bruno JARDIN, Président, M.

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

6a0c54e2cdc6046d472f7617

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

L'affaire ayant été appelée à l'audience du 2 mars 2026 sans diligences des parties, le Tribunal a prononcé la radiation de l'instance du rôle.

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7a0c2cdc6046d47072fd2

Commerce

18 mars 2025

18 mars 2025

Marc BELBENOIT , président de l'audience, M. Daniel VERNET et M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a18288bcdc6046d473a3319

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 mars 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

1ère B

6a0c0109cdc6046d4728b375

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Le 14 mai 2020, la société SOCIETE GENERALE a consenti à la société ENERGIE BAT un prêt garanti par l'État (PGE) de 80 000 euros, modifié par avenant du 30 mars 2021.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0494f3cdc6046d479a0aeb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le tribunal de commerce de Dijon a prononcé la liquidation judiciaire de la société SAS MAX ET NICO le 13 septembre 2022.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0bd38dcdc6046d4724979f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE - TARARE 07/05/2026 JUGEMENT DU SEPT MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F181 Procédure 2026RJ0039 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société A RYTHME ETHIQUE [Adresse

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a16b76fcdc6046d47161302

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[L] [K] Mme [M] [E] Date de prononcé (2): 27 mai 2026 Président signataire : M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX GENERAL

69f089a8cdc6046d47d28691

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

La facture étant restée impayée, la SARL PROTECTYS a envoyé deux lettres de mise en demeure à la SARL MOTO FAST le 15 juin 2022 et le 2 mai 2023, en vain.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a118a32cdc6046d47abbcce

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Rôle 2026 002988 Jugement du 19 mai 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE [M] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Madame Flore CHATELET Monsieur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111be6cdc6046d47a39e61

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

La cause a été appelée à l'audience du 11 mars 2026 puis est venue, après renvois à l'audience publique du 6 mai 2026.

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TCOM

REFERES

69fc4d9fcdc6046d47e663b2

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES ORDONNANCE DE REFERE DU JEUDI 7 MAI 2026 ROLE : 2026R00013 Par-devant nous, Verlaine RENOU, présidente du Tribunal de Commerce

Source officielle
TCOM

.

69df689ccdc6046d474fb6f3

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE Première Chambre JUGEMENT PRONONCE LE 14 AVRIL 2026 Composition du Tribunal lors de l'audience du 10 Mars 2026 à 14h : PRESIDENT d'audience : Monsieur Xavier PIRAUX

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f9f1decdc6046d47aa990a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Suivant LRAR en date du 24 mars 2025, il a dénoncé ses concours à durée indéterminée à l'expiration d'un délai de 60 jours, soit à échéance du 28 mai 2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a1aae6ecdc6046d4778ced5

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Prononcée à l'audience publique du 29 mai 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a118ff9cdc6046d47ac1f4e

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Prononcée à l'audience publique du 22 mai 2026.

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TCOM

chambre 1-20

6a0ef24ccdc6046d476e9553

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 mars 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0ef1b8cdc6046d476e8930

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 mars 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle