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85 résultats pour « Guiller »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0c3b3acdc6046d472d7d99

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Ainsi, les normes de référence prises en compte par l'expert judiciaire (guide « remblayage des tranchées » , guide « GTR » ) pour apprécier la qualité du remblais mis en œuvre par la société PIGEON BRETAGNE

Source officielle

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Annonces BODACC3 907 résultats

Journal officiel
Créations

LE GUILLERMIC, JOSE, FRANCOIS

SIREN 539953794Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

25/08/2026

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Créations

Guiller, Aurore

SIREN 108567496Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

23/08/2026

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Dépôts des comptes

SPFPL ANNE GUILLERIN

SIREN 944640127Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL GUILLERM

SIREN 800294126Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

18/08/2026

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Radiations

GUILLEREY, Célian, Jean, Charles

SIREN 979851011Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

13/08/2026

Voir →

TCOM

Référés

69b01f8fcdc6046d47277641

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

complémentaires étaient également inclus avec la scie à ruban commandée, à savoir : * Pliage hydraulique pour les rallonges ; * Un pupitre de commande fixe ; * Un moteur électrique Siemens ; * Un rouleau guide-lame

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b2588cdc6046d47158085

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Il se doit de discuter contradictoirement avec le réparateur de la meilleure méthode à utiliser et estimer contradictoirement le coût des réparations, telles que ces dispositions apparaissent dans le guide

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d12415cdc6046d4719e3e1

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Le tribunal constate que la facture du prestataire local LUISA TODI, citée supra, comporte les éléments suivants : Guide pour la visite de Lisbonne le 6 juin 2023, pour un montant de 336,06 euros (191,06

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d093c1cdc6046d470f579e

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

* Le Co-Selectionist a même reproduit le concept de magazine de LE COLLECTIONIST dans l'onglet « guide » de son site internet.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d32e6acdc6046d47433b01

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

des ressources humaines par l'intégration de l'équipe et du savoir de SKYBOY à ses effectifs ; * (ii) renforcement et développement de l'offre technologique avec notamment l'intégration des visites guidées

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3ffd6cdc6046d47872b8c

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

La société LOXAM a alors réparé la plateforme et lui en a répercuté le coût, ramené à la somme de 3.717,76 € selon facture n°156458566-0001 du 15 février 2024, après déduction d'un avoir de 50% en guise

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69ce7b0acdc6046d47dda87c

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[B] est resté libre d'exercer à sa guise, sans exclusivité ; Il a d'ailleurs continué à intervenir pour d'autres clients jusqu'en 2020 (notamment Tissage Montuy et Institut [Etablissement 1]) ; Le choix

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TCOM

chambre 1-5

69ce8ea9cdc6046d47df4d27

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Selon son « guide enseigne » du Franchiseur, NESTENN indique que les couleurs type de son enseigne sont le cyan, le blanc et le gris, qui sont, en l'espèce, également les couleurs des enseignes des agences

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TCOM

3ème chambre

69e86ef4cdc6046d471a90fc

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Ce bon de commande imputait la somme de 450 € TTC convenue entre les parties en guise de compensation à l'absence de l'Apple Car Play et indiquait un prix d'achat de 44 463,76 € TTC alors que celui du

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa61a1cdc6046d47ad93e1

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nous relèverons que, à la lecture des commentaires qui sont produit dans le guide d'utilisation de ce site, il est précisé, dans le chapitre « Super heated smoke plumes » (traduit librement par « panaches

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TCOM

chambre 1-8

69d972a4cdc6046d47d13246

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sur ce Sur la demande principale de SANOFI WINTHROP INDUSTRIE, GENZYME CORPORATION et des sociétés CARRAIG INSURANCE DAC et HDI GLOBAL SE Le guide de Bonnes pratiques de Distribution en gros de médicaments

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TCOM

chambre 1-8

69d97381cdc6046d47d15220

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sur ce Sur la demande principale de SANOFI WINTHROP INDUSTRIE, GENZYME CORPORATION et des sociétés CARRAIG INSURANCE DAC et HDI GLOBAL SE Le guide de Bonnes pratiques de Distribution en gros de médicaments

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TCOM

Référés

69e9b2bbcdc6046d4738546b

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Com Pack répond que : * L'axe n°1 proposé par Com Pack était l'installation d'une structure de « remorque container » ; * Iveco a tout simplement guidé Marquetis du 17 juin au 11 juillet 2024, jusqu'à

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1cbc2cdc6046d47541c0e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

sabre ; * Treuil électrique ; * 2 brises béton ATLAS ; * Malaxeur ; * 2 blindages de regard KRING ; * Compresseur et 3 ballons de 100-400 ; * Carotteuse DIAM CB252 n°15 ; * Tronçonneuse STIHL guide

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TCOM

chambre 1-6

69cf65aacdc6046d47f44578

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Avocat (J119) ET : SARL CTA JANAULT, RCS de Saint-Brieuc B 879 132 892, dont le siège social est Zone d'Activités de la Villeneuve 22800 Saint-Brandan Partie défenderesse : comparant par Me Véronique GUBLER

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a7d66dcdc6046d4772ee33

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Sur l'utilisation d'un compte à terme de 700 000 € proposée par [Q] HORUS FINANCES, LCL ne peut en disposer à sa guise et de plus celui-ci servant de garantie par nantissement d'un autre prêt de 1 000

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TCOM

6ème chambre

6a16d0d0cdc6046d471863c7

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

utilisation de papier grand format long grain qui nécessitait une redécoupe pour mise au format, malgré ses recommandations, non-respect du conditionnement d'air et de l'humidité ambiante spécifiée dans le guide

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TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69b26e94cdc6046d476276fa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

existeraient entre les parties et qu'il serait d'usage entre elles de conclure oralement des contrats, ne sauraient permettre à un prestataire de services de réclamer le paiement de sommes qu'il fixerait à sa guise

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TCOM

chambre 1-8

69ce5b2ccdc6046d47da9924

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

[G] a failli à son obligation essentielle d'information en laissant délibérément son mandant dans le flou pour pouvoir gérer à sa guise son mandat comme le montrent les échanges de courriels en mars, mai

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