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321 résultats pour « Camail Marie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère B

69e8939acdc6046d471d91a9

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

À compter de l'année 2023, la société METAVISIO a rencontré des difficultés pour honorer ses engagements, les échéances des mois de mars, avril et mai 2023 n'ayant été réglées que tardivement, le 19 mai

Source officielle

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

CAMAIL, Louison, Marie

SIREN 852451236Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

12/03/2025

Voir →

TCOM

Contentieux - audience publique

69b5dab2cdc6046d47b19992

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

WAHLEN Avocate à Lille * ET - La SAS NORAUTO FRANCE [Adresse 3] défenderesse ayant pour conseil Maître Florence MAS Avocate à Lille substituée à l'audience par Maître Sylvain VERBRUGGHE Avocat à Lille

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f200d9cdc6046d47f6b4fa

Commerce

31 janvier 2025

31 janvier 2025

[Localité 2] comparant par SELAS CABINET SCHERMANN-MASSELIN ASSOCIES [Adresse 13] et par Me CAMIL BAGHDADLI [Adresse 11] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e878a8cdc6046d471b4d1f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 8 Avril 2025 : l'affaire a été débattue en présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69ce30accdc6046d47d6ba81

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Numéro de rôle : 2026000252 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 avril 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Marc

Source officielle
TCOM

1ère B

6a0c0196cdc6046d4728bc31

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN JUGEMENT RENDU LE 4 MAI 2026 N°2026F00216 A LA REQUÊTE DE : La MAAF ASSURANCES, SA au capital de 160.000.000 €, immatriculé au RCS de [Localité 1] sous le n°542 073 580

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eabf38cdc6046d475209f8

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 22 mai 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e13d4cdc6046d475b1c44

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

MARC VERDET, PRESIDENT, ASSISTE DE MME CHRISTELE CHARPIOT, GREFFIER, RG 2025071700 21/11/2025 ENTRE : 1) SAS NATURAL RESOURCE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de [Localité 1] B 530392943

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3a018cdc6046d474ada22

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

[B] [C] -SELARL ATHENA en la personne de Me Camille Steiner -Parquet R.G. : 2025021095 P.C. : P202201670 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d3d4edcdc6046d474e3fe6

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

CHAMBRE 1-12 RG : 2025025489 ENTRE : SAS KYMAS, dont le siège social est [Adresse 1] – RCS de [Localité 1] n° B 980 519 334 Partie demanderesse : comparant par la SELARL AKAOUI-DEPOIX-PICARD, Me Camille

Source officielle
TCOM

1ère B

6a0c0172cdc6046d4728b9c2

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 29 mai 2024, la société OPTIONS a adressé à CATHER'ING une facture n°1135547 d'un montant total de 5.964,73 € TTC, soit 4.970,61 € HT, faisant apparaître huit commandes au lieu des trois initiales et

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TCOM

Trib. de Commerce

69da90d2cdc6046d47e8f2b2

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le plan devait se terminer le 12 mars 2031.

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1ff56cdc6046d47b88ce3

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'affaire se plaide le 15 mai 2025.

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TCOM

7ème chambre

69f134bfcdc6046d47e5c1e9

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 27 janvier 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

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TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69ad0719cdc6046d47e8b92f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

, Présidente de Chambre, assistée de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 2025F0[Immatriculation 1] 3/2144A/NM 03/04/2025 1/ URBAN EXPRESSION [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Camille

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TCOM

Trib. de Commerce

69aed68acdc6046d470adecd

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2023J276 ENTRE - la société THERMO-BATI CONSEIL [Adresse 1] [Localité 2] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté par : Maître Camille

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TCOM

Chambre 2-4

69d3931acdc6046d474a06e8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

1DE/06/41/01/43* Copies : -SAS à associé unique SAMINVEST 166 -SELARL ATHENA en la personne de Me Camille Steiner -Parquet R.G. : 2025020287 P.C. : P202200375 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3bc9bcdc6046d474cb1a2

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

*1DE/06/41/02/90* Copies : -SARL MAISON DES DIAGNOSTICS -SELARL ATHENA en la personne de Me Camille Steiner -Parquet R.G. : 2025022718 P.C. : P202200717 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9f2bcdc6046d47068710

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 mai 2026 LIQUIDATION JUDICIAIRE : Madame [U] [Y] [J] Prononcé par mise à disposition au greffe et signé

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TCOM

8ème chambre

6a1ab9ffcdc6046d477998a7

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 27 mai 2026 8ème Chambre N° PCL : 2026J00798 M. [A] [O] N° RG : 2026P00643 DEBITEUR M. [A] [O] [Adresse 1] Adresse personnelle : M.

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