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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a1218dcdc6046d47e0b979
9 avril 2025
9 avril 2025
Ainsi prononcé lors de l'audience publique du 9 avril 2025, par nous, Monsieur Pascal BOSCHER, Juge des référés, qui a signé ainsi que maître Matthieu FAUVEL, greffier.
Source officielle2ème A
69dcb63bcdc6046d47119cc6
12 janvier 2026
12 janvier 2026
La première concession de boucherie au sein de [Localité 4] est signée fin août 2024, cinq autres concessions seront ouvertes entre octobre 2024 et mai 2025.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69c741d0cdc6046d473e642f
28 janvier 2026
28 janvier 2026
09 septembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS, [V], [P] 223 rue des Murlins 45000 Orléans Activité : Vente de tous produits alimentaires et boucherie
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bdbc9ccdc6046d47603ef5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de la République près le tribunal judiciaire de Privas Débats à l'audience de chambre du conseil du 13/01/2026 Dépens de greffe en euros TTC (sauf tarification forfaitaire) : 16,00 La société Le Bouche
Source officielleTrib. de Commerce
69c68060cdc6046d472aa4d2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F6 Numéro de Procédure collective : 2025RJ3 JUGEMENT AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS BOUCHERIE
Source officielleTrib. de Commerce
69c68ab5cdc6046d472b90f0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
2025F964 Numéro de Procédure collective : 2020RJ37 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : Monsieur, [O], [N], [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 402 680 748 Activité : boucherie
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69c741c0cdc6046d473e62dc
22 octobre 2025
22 octobre 2025
D'OBSERVATION Par jugement du 09 septembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS, [S], [D] , [Adresse 1] Activité : Vente de tous produits alimentaires et boucherie
Source officielleAUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES
69db0386cdc6046d47f0a9d8
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrick EVRARD Juges : Monsieur Richard BRASSE Madame Peggy LERATE Greffier lors des débats : Madame Alexia BOUCHER
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69ac0795cdc6046d47d2b928
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Défendeur(s) : BOUCHERIE HSP (SARL) [Adresse 1] SIREN : 912 756 699 Représentant(s) : LEXEM CONSEIL - MAITRE MERLIN Pierre André Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent
Source officielleEGIDE
69c9a6c7cdc6046d47728be5
3 octobre 2025
3 octobre 2025
OURNAC juge-rapporteur, Vu la requête présentée par la SELAS EGIDE prise en la personne de Maître, [H], [U], liquidateur de la liquidation judiciaire, [L], [I] (SARL), [Adresse 1] Boucherie, charcuterie
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c6246ecdc6046d472177ae
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[V], [W],, [L],, [S], 1,0[Adresse 2], [Localité 2], [Adresse 3] a fait au Greffe de ce Tribunal la déclaration de cessation de ses paiements, , [V], [W],, [L],, [S] exploite une activité de Boucherie
Source officielleTrib. de Commerce
69bc59ffcdc6046d47400205
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Ainsi prononcé lors de l'audience publique du 16 juillet 2025, par nous, Monsieur Pascal BOSCHER, juge des référés, qui a signé ainsi que Maître Matthieu FAUVEL, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69b4ec96cdc6046d479d3522
7 janvier 2025
7 janvier 2025
la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire et la déclaration de cessation des paiements effectuées au greffe de ce Tribunal le 18/12/2024 par la société [X] SASU [Adresse 1] boucherie
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - 10H30
69c5154ccdc6046d47071f6e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
date du 19/11/2025, ayant ouvert, sur assignation de l'URSSAF DU CENTRE VAL DE, [Localité 3], une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : , [T], [E], [Adresse 3] Activité : charcuterie boucherie
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b89615cdc6046d47e92a78
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Faits et Procédure : Monsieur [W] [P], exploitant une activité de boucherie, a commandé auprès de la société [I] [B], commercialisant du matériel pour les métiers de bouche, divers matériels pour équiper
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69ef5987cdc6046d47b6066c
23 avril 2026
23 avril 2026
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 23 AVRIL 2026 Maintien période d'observation : BOUCHERIE DU MONT-DORE (SARL) RG 2026 001126 PC 41226039 Le Tribunal composé lors des débats et
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
69ac7571cdc6046d47dec8c5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
remettre tous documents utiles et entendre tous sachants, * Visiter et décrire les lieux sis [Adresse 5] aux fins de procéder à toutes contestations utiles sur l'état général du fonds de commerce de boucherie
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c15ccdc6046d47fddbcc
29 janvier 2025
29 janvier 2025
été déposé, le 21 Janvier 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : EURL, [Q] DES VALLONS, [Adresse 1] Enseigne :, [Q] DE LA PLACE Activité : Boucherie
Source officielleTrib. de Commerce
69a7a95bcdc6046d476f3055
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Attendu que la SAS LES TERROIRS DE LA VAUNAGE est inscrite au RCS de [Localité 3] depuis le 06/11/2024, sous le numéro 934 816 646 pour l'activité de boucherie, charcuterie, traiteur, vente de tous produits
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e45416cdc6046d47c15ae8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
En parallèle, par décision du 1 er juillet 2015, la CPAM des Bouches-du-Rhône a pris en charge cet accident au titre d'un accident de trajet.
Source officiellePage 4 sur 20