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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69a2704fcdc6046d47ff579d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[Y], [C] (EI) - [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s): Non-comparante Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Angel GOMEZ Stéphane CAYREYRE Mathieu
Source officielleTrib. de Commerce
69e099d7cdc6046d476d2d85
10 avril 2026
10 avril 2026
FAUVEL, greffier à qui le président a remis la minute.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1ce4acdc6046d47544c81
16 avril 2025
16 avril 2025
N° B 910 031 277 (2022B00232) Le (La) Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise et le cas échéant, un des salariés ont été appelés à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1ce5ecdc6046d47544dbc
16 avril 2025
16 avril 2025
N° B 918 903 659 (2022B01610) Le (La) Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise et le cas échéant, un des salariés ont été appelés à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1defecdc6046d4755c883
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Judiciaire en Liquidation Judiciaire, Le (La) Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise et le cas échéant, un des salariés ont été appelés à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b2042fcdc6046d4758ddd1
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Immatriculé(e) au RCS d'[Localité 1] N° B 849 108 071 (2019B00438) Le (La) Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise a été appelé(e) à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b2048fcdc6046d4758e4c2
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Immatriculé(e) au RCS d'[Localité 1] N° B 894 925 841 (2021B00450) Le (La) Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise a été appelé(e) à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier
Source officielleTrib. de Commerce
69b2e21ecdc6046d476d26de
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Maher GARGOURI, président et Madame Nathalie OBERT, commis-greffier.
Source officielleChambre 16
69bf2282cdc6046d477cd5f7
9 janvier 2026
9 janvier 2026
GASSEND, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.
Source officielleTrib. de Commerce
69b99fe9cdc6046d4701b134
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a05fcdc6046d4701b86c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a08bcdc6046d4701c89c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d1a64bcdc6046d4726a80f
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Me Thibaut PETITGIRARD Avocat, substituant Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER Avocat (C0495) ET : SARL L.M.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69acf9b2cdc6046d47e756b7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Vincent GAUTIER-SAUVAGNAC, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 8 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69acf9c4cdc6046d47e757ad
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Vincent GAUTIER-SAUVAGNAC, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 8 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad1d09cdc6046d47ea4612
2 avril 2025
2 avril 2025
Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, et en présence de Monsieur le Juge Commissaire, le 2 Avril 2025, Attendu que le Ministère public a
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69be7b3acdc6046d476e824f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
PROCEDURES COLLECTIVES AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 08/07/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S) : * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * TRAD IN FAMILY (SAS) DEFENDEUR(S) : [Adresse 1] - Maître Matthieu
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69be7fcdcdc6046d476ed123
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Dominique VAUTHIER JUGES : Mme MATHIEU-CHARRE Pascale M.
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8296fcdc6046d477a68ff
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Après débats en audience publique le 11 mars 2025 devant Monsieur Gérard PUJOS, président, Monsieur Pierre-Jean MOUSSET, Monsieur Stéphane VINAZZA, juges, assistés de Madame Sandrine RECORDS, greffier.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e2726ecdc6046d479b56b1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
08863 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 13/01/2026 et même composition pour le délibéré Président : Alain PECOU Juge : Pascal STANDAERT Juge : Florent DUCRUET Greffier
Source officiellePage 38 sur 61
LA TABATIERE, GRENIER, Mathilde, LEGRAND
12/06/2022
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GRENIER MATHILDE, GRENIER, Mathilde, Simone, Monique
12/09/2021
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GRENIER MATHILDE, GRENIER, Mathilde, Simone, Monique
22/11/2020
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Le Grenier du Village, ANDRE, Sylvie, Noëlle, Mathilde
24/10/2019
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LA TABATIERE, GRENIER, PANOUILLOT, Mathilde, Francis
02/02/2017
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