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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
DELIBERE 1ERE CHAMBRE
69ad1632cdc6046d47e9ddac
20 janvier 2026
20 janvier 2026
PROCÉDURE La société [K] BRETAGNE, spécialisée dans la fabrication de produits alimentaires, et la société SNACKING SERVICES, chargée de la commercialisation et de la promotion de ces produits, exploitent
Source officielleChambre 2-2
69d1d63ccdc6046d4729916c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
HST est la société de tête d'un petit groupe à vocation immobilière détenant et exploitant plusieurs actifs immobiliers à des fins touristiques situés dans la commune de [Localité 2].
Source officielleChambre 2-2
69d3f140cdc6046d475350e7
14 avril 2025
14 avril 2025
. : P202501461 société de tête de ce petit groupe à vocation immobilière détenant et exploitant plusieurs actifs immobiliers à des fins touristiques situés dans la commune de [Localité 1].
Source officielleTrib. de Commerce
69b03da0cdc6046d472ad305
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Quant à la DICT, elle a pour but d'indiquer aux exploitants la localisation précise des travaux projetés et des techniques de travaux qui seront employées.
Source officielleRéféré prononcé mercredi
69d088cacdc6046d470decfe
2 avril 2025
2 avril 2025
détournement de clientèle, détournement de fichiers clients, d'intérimaires ou d'informations confidentielles ; Les sociétés ADECCO FRANCE, ADECCO MEDICAL, BADENOCH & CLARK constituent le groupe ADECCO exploitant
Source officielleDELIBERES CONTENTIEUX GENERAL
69b26daccdc6046d476265a1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
En 2011, Monsieur [A] [X] a procédé au rachat des parts sociales de la SARL LA CONQUERANTE, exploitant une concession automobile FORD.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69e741c0cdc6046d47feb9d0
20 avril 2026
20 avril 2026
figurent pas parmi les actifs repris par ledit cessionnaire dans son périmètre de reprise, Dit que le cessionnaire reprend les locaux de l'entreprise cédée en l'état et qu'en sa qualité de dernier exploitant
Source officielleTrib. de Commerce
6a0ae724cdc6046d470ff56c
3 avril 2026
3 avril 2026
des parties les présentant comme déterminantes, tandis qu'une autre en discute l'opposabilité et la portée ; Qu'il s'ensuit que le tribunal doit pouvoir disposer, soit d'éléments intégralement exploitables
Source officielleContentieux Général
69afffeccdc6046d472474fd
16 avril 2025
16 avril 2025
sachant permettant d'avoir la certitude des flux respectifs pour chaque société concernée aux fins d'en tirer des conclusions certaines ; Le tribunal constate que ces pièces ne sont ni certaines, ni exploitables
Source officielleJEUDI
69a9a787cdc6046d479e68af
10 juillet 2025
10 juillet 2025
au Greffe par Philippe PASSAULT, Président de Chambre, Assisté d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société [Adresse 1] SAS et la SCI LA DUNE exploitent
Source officiellechambre 1-10
69d8ef68cdc6046d47c35ce0
22 janvier 2025
22 janvier 2025
APRES EN AVOIR DELIBERE Faits et Procédure Les sociétés TRIO FRUITS (créée en 1991), MARKET (créée en 2001) et XL FRAIS (créée en 2012) sont trois sociétés d'un groupe familial indépendant qui exploitent
Source officielleTrib. de Commerce
69cccedfcdc6046d47b5b503
1 juillet 2025
1 juillet 2025
* Les titres des société filiales suivantes qui exploitent des activités de mise à disposition de locaux et de services aux entreprises dans des centres commerciaux : * SARL EUROPEAN BUSINESS CENTER
Source officiellechambre 1-3
69ce736ecdc6046d47dcde14
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Transdev, dépendant grandement de l'application MobiServices et soucieuse d'obtenir des modules exploitables, a accepté de payer des montants indument facturés par Devoteam pour la correction d'anomalies
Source officielleTrib. de Commerce
69fdbfe7cdc6046d4708abdf
7 mai 2026
7 mai 2026
Origine des difficultés rencontrées par la société SO-TOWT Les difficultés rencontrées par la société SO-TOWT sont directement liées à la situation de sa société mère et exploitante, la société TOWT,
Source officielleChambre 03
69f36ececdc6046d4718d1ad
11 avril 2025
11 avril 2025
et * Le GCS [Etablissement 2], le groupement de coopération sanitaire de moyens du pôle, qui centralise les achats et emploie une partie du personnel du pôle, et les refacture aux deux entités exploitantes
Source officielleTrib. de Commerce
69a12abacdc6046d47e179d4
4 avril 2025
4 avril 2025
en pleine exploitation à partir de la date du 01 juillet 2022, de nombreuses anomalies de gestion ont été mises au grand jour ; Que ces dites anomalies graves constatées, ont conduit les nouveaux exploitants
Source officiellechambre 1-9
69ce4fd7cdc6046d47d9be44
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Sur l'objet du « transfert » Le Protocole du 13 décembre 2016 définit l'acronyme SPV comme désignant « les sociétés, filiales de CAM Energie [CAPGEN], exploitant des centrales de production d'énergies
Source officielle6ème chambre
69e7f827cdc6046d4711f202
15 avril 2026
15 avril 2026
disposer d'une vision globale de la répartition de la charge de préjudice, le tribunal ajoute que : Le rapport d'expertise précise en ces termes « [R] [E] / [M] est à la fois maître d'ouvrage et exploitant
Source officielle4ème chambre
69e83c2ecdc6046d47163b02
24 janvier 2025
24 janvier 2025
faits pénalement sanctionnables ; * les clients listés en annexe 1 de la lettre de mise en demeure du 23 février 2023 de la demanderesse ont pratiquement tous résilié leur lettre de mission avec KPI exploitant
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69be8d84cdc6046d476fbf62
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Concernant le boîtier VESDA pour 6 828 € TTC, il s'agit d'une dégradation d'un boîtier due aux interventions de la société DECATHLON (exploitant du site) qui ne saurait être mise à la charge de EES INDUS
Source officiellePage 37 sur 38