Son siège social était situé à [Localité 2] (37) et elle exploitait sept points de vente répartis entre [Localité 3], [Localité 4], [Localité 5], [Localité 6], [Localité 7] et [Localité 8].

que le service Satellite Pro constitue un accès à Internet et non un service téléphonique, M-A BUREAUTIQUE n'avait aucune justification valable pour le supprimer, et ce, même si la téléphonie IP exploitait

Le 13 juin 2023, lettre du conseil de NET PLUS à COPERNIC explicitant les points de désaccord. Le 31 août 2023, mise en œuvre de la garantie financière par NET PLUS.

Au regard de l'extrait de compte cette facture n'existe pas, l'indication n'étant pas exploitable, la société NEMO CONSEIL avait donc intérêt à imputer le règlement à la dette la plus ancienne, c'est-à-dire

Adresse 1] AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI CINQ MAI DEUX MILLE VINGT-SIX EN LA CAUSE D'ENTRE : Monsieur [P] [J], né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 1], de nationalité mauricienne, exploitant

Localité 3] à hauteur de 70,83 % du capital social de cette société, selon les cessions de parts sociales intervenues en 2011 et 2012, * Seul gérant de l'EARL DU [Localité 3], * Seul associé et exploitant

SUR CE, LE TRIBUNAL La société [Localité 1] exploitant une activité d'Entreprise Adaptée, porteuse d'une mission sociale d'emploi de personnes en situation de handicap, dont la poursuite justifie l'effort

L'accueil et l'hébergement sont des formes d'accueil chez l'habitant, puisque réalisés par les exploitants eux-mêmes sur leur exploitation, en milieu rural ….».

ISAN ne démontre pas non plus que DEPLACIE, en exploitant un portefeuille de plusieurs marques de lunetterie, ait ainsi commis un manquement à son obligation de loyauté et de bonne foi intellectuelle à

SUBSIDIAIRE, DESIGNER un expert judiciaire avec mission de concilier les parties si faire se peut sinon, dans un rapport écrit, détaillé et motivé : * Examiner les comptes de résultats de la société exploitant

établie entre elles et la société PIMENT ROUGE, au motif qu'elles ne seraient que des holdings sans activité commerciale avec pour seule vocation de détenir des participations dans diverses sociétés exploitant

; * Dit qu'ASSURLAND est fondée à demander, outre le paiement des factures impayées, réparation de son préjudice ; * Condamnera ASSURLAND à communiquer à FILIASSUR, en un format intelligible et exploitable

Les photos versées aux débats par ENEDIS ne sont pas exploitables. En outre, aucun véhicule ECM n'est visible sur le chantier sur ces photos.

Elle exploitait une activité de transformation de papiers, reliures de bureau, services techniques.

Il a été à son compte, en nom propre, à [Localité 4], où il exploitait un commerce de vêtements de sport sous l'enseigne « SUPPORTER DIFFUSION ».

G2M exploitait depuis sa création un fonds de commerce de négoce de produits alimentaires sous enseigne Franprix situé [Adresse 5] à [Localité 2] au travers d'un contrat de location-gérance conclu en date

Par ailleurs, si la SAS Cap Bourbon soutient que le contrat est soumis aux conditions générales de l'Union Syndicales Nationale des Exploitants Frigorifiques (USNEF), prévoyant notamment une responsabilité

condamnation provisionnelle serait prononcée à l'encontre de la SARL CHATEAU SAINT [Localité 1], ACCORDER à cette dernière, sur le fondement de l'article 1343-5 du code civil, compte tenu de sa qualité d'exploitant