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14 382 résultats pour « Jean-Jaques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre de vacations PC

69fb45d5cdc6046d47cc2379

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Jean-jacques Kaba PHILIPPE [Adresse 2], Président comparant par Me Jean-Gratien BLONDEL [Adresse 3] En présence de : SELARL AJRS mission conduite par Me [Q] [K] [Adresse 4], administrateur judiciaire

Source officielle

Page 35 sur 720

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Annonces BODACC15 résultats

Journal officiel
Créations

AGAOUA, Dimitri, Adrien, Jean-Jaques

SIREN 106619521Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

30/06/2026

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Créations

JEHANNO, Aymeric, Jean, Jaques

SIREN 105829360Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

11/06/2026

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Créations

Pille, Sullivan, Jean-jaques

SIREN 933100810Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

29/05/2026

Voir →

Créations

HELSLY, Michael, Michaël, Jean-Jaques, DI MARCO

SIREN 518210760Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

29/05/2026

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Créations

NOTTELET, Jean, Jaques, Michel

SIREN 103300455Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

12/04/2026

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac4597cdc6046d47d8ad26

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Jacques FOURNIER M Frank RAYMOND Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b84ea6cdc6046d47e39178

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

période d'observation : L'ATELIER D'[M] (SARL) RG 2024008214 PC 41224464 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 9 janvier 2025 de : Monsieur Thierry BERGER Président de Chambre, Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69baf578cdc6046d47201c76

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

ENERGETIC GENIUS BUSINESS (SAS), [Adresse 1] Représenté par Me ROLENGA, avocate COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le03/04/2025 devant le Tribunal composé de : Président Juges : Jacques

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0ede7ecdc6046d476cc477

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

social est [Adresse 1] - RCS B 482910064 Partie demanderesse : comparant par le Cabinet [Adresse 2], représentée par Me Sébastien Duguine, avocat [Adresse 3], avocat et comparant par SELARL Philippe JEAN-PIMOR

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1df4fcdc6046d478ae14d

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2026 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ273 Prononcé le 10/04/2026 par Monsieur Bertrand MANGIN Président, Monsieur Jean-Claude

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc36dcdc6046d4708e7c2

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

par assignation en date du 19/12/2023 La cause a été entendue à l'audience du dix avril deux mille vingt-six à laquelle siégeaient : Monsieur Bertrand MANGIN Président de la 2 ème Chambre, Monsieur Jean-Claude

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a0f79cfcdc6046d477ec019

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Mireille DAUDIER Juges : Jean-Michel CALLEJA Gabrielle DURIN Greffier lors des débats et du prononcé : Noémie ZEITOUN Ministère public auquel

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a0f73e2cdc6046d477e44e0

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Juges : Denis BOREL Grégory HERBET Daniel GUYON Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Monsieur Jean-François

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a16ca8bcdc6046d4717b330

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

: Philippe LESAFFRE Daniel GUYON Grégory HERBET Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Monsieur Jean-François

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9f593cdc6046d47781aa4

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 23 avril 2025 La cause a été entendue à l'audience du 17 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9fa56cdc6046d4778b157

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 22 mai 2025 La cause a été entendue à l'audience du 17 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a049352cdc6046d4799ee7c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

NAVARI Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica BARROSO, commis-greffier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a04936fcdc6046d4799f09b

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica BARROSO, commis-greffier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0493a4cdc6046d4799f40c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica BARROSO, commis-greffier

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c23f0ecdc6046d47be0568

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Jean-Charles BURGUES, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f22a54cdc6046d47faab8f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2f7bacdc6046d470e1284

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f30069cdc6046d470eb91f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f30140cdc6046d470ec9c9

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.

Source officielle