Attendu que l'expert-comptable de la société DA BAT a produit une attestation des stocks qui fait apparaître l'intégralité des véhicules inscrits à l'actif de la société.

[R] dans les retards (Pièce Eurex n°11) : 05.07.2021 : « Je vais vous communiquer mercredi au plus tard les caisses ainsi que les stocks.

[Q] dans les retards (Pièce Eurex n°11) : 05.07.2021 : « Je vais vous communiquer mercredi au plus tard les caisses ainsi que les stocks.

Celle-ci est calculée par DESAMAIS sur la base du chiffre d'affaires après déduction des achats de marchandise corrigés des variations de stocks pour définir une marge brute, puis de divers postes variables

difficulté du 29 juillet 2024 constate que le commissaire de justice a été dans l'impossibilité complète d'accéder à des documents comptables, d'identifier les actifs, d'évaluer les biens, d'apprécier les stocks

Le portique permet à DEVILLE d'acheminer les matières premières, stockées en grande quantité dans un parc au sein de l'entreprise, dans ses ateliers aux fins de rectification, usinage et découpage.

contractuelle ou financière avec la société L'EPI D'AUVERGNE SPEED'ZZA ; Que cette absence d'acquisition résulte de l'inexistence même du fonds de commerce, le matériel et les actifs ayant été repris et stockés

230054210, conclu le 15 mars 2024, portant sur la location d'une caisse enregistreuse modèle XZ-100; * Contrat n° 230055760, conclu le 20 mars 2024, relatif à la location d'un logiciel de gestion des stocks

Parallèlement, la marchandise transportée pour le compte de KDC DISTRIBUTION est restée stockée dans les locaux de GEODIS D&E MEDITERRANEE.

Le tribunal constate que le montant du passif enregistré est de 85 000 euros pour un actif limité à des stocks pour 350 €, ce qui constitue un trouble à l'ordre public et note plusieurs antécédents.

immobilisations corporelles (matériels permettant de faire fonctionner les activités terrain) ; PREND ACTE que sont exclus du périmètre de la reprise les éléments incorporels et corporels suivants : * Les stocks

Dans la nuit du 25 au 26 septembre 2019, un incendie a détruit les produits stockés dans les entrepôts des sociétés [W] et NL Logistique.

Le garage TB2S a stocké le véhicule plusieurs mois, avant sa vente et après sa reprise à M. [T].

[C] Media se prévaut de ce qu'elle n'aurait autorisé aux termes du courriel du 23 septembre 2020 la commercialisation de deux annonceurs « sur le stock national » (Cabinet Arc et June Partners), ce qui

titre gracieux et qu'il n'a jamais été question d'une prétendue facturation de 1 000 euros ; Que la SARL LE PANIER EXOTIQUE BM a également refusé l'offre gracieuse de l'option LP Design permettant de stocker

son expiration, le client s'engage à donner libre accès au technicien de RESEAUX BUREAUTIQUE de façon à lui permettre de procéder au dernier relevé de compteurs et à la récupération du tambour et du stock

En janvier 2024, PHM PRODUCTION a cessé de livrer en direct les centrales régionales LECLERC, SCAOUEST, SCACHAP et SOCAMAINE, invoquant une absence de stocks.

La SAS MECAMONT HYDRO ne conteste pas être intervenue à l'origine du phénomène ayant déclenché l'incendie, mais soutient que la présence de matériaux inflammables, notamment des matelas stockés sous le