Développement d'outils thérapeutiques pour la réalisation de tests cliniques. N° RCS de [Localité 1] : 888738689 / N° de Gestion : 2020 B 7711 adresse légale : [Adresse 2] Représentant Légal : M.

Michel Teytu, juge-commissaire. Maintient la SCP BTSG en la personne de Me [U] [D] [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Michel Teytu, juge-commissaire.

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Michel Teytu, juge-commissaire. Maintient la SELAFA MJA en la personne de Me [G] [D] [Adresse 3], SELARL FIDES en la personne de Me [Z] [F], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

Michel Teytu, juge-commissaire. Maintient la SELAFA MJA en la personne de Me [D] [G] [Adresse 3], SELARL FIDES en la personne de Me [E] [L] [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

Le projet MAGDELEINE- [Localité 1] : Par mail du 29 septembre 2023, HAFFNER a indiqué à CARBONLOOP avoir réalisé les tests en usine sur les équipements et avoir atteint le jalon contractuel correspondant

Michel Teytu, juge-commissaire.

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Après les inspections et tests, si le véhicule est jugé conforme par l'UTAC (Union technique de l'Automobile du Motocycle et du Cycle) un certificat de réception est délivré par la DREAL.

Avocat au Barreau de MARSEILLE, membre de la SELARL GRIMALDI & ASSOCIES, société d'Avocats, 13 rue FRANCIS DAVSO 13001 MARSEILLE C/ DEFENDERESSE EURL, [F], sise 77 avenue Charles de Gaulle 33260 LA TESTE-DE-BUCH

Michel Teytu, juge-commissaire. Maintient la SELAFA MJA en la personne de Me [E] [Q], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Facture n°202400913 (dossier "porter à connaissance" et d'examen au cas par cas) : 17 136 € TTC * Facture n°202400914 (Suivi acoustique) : 3 227,70 € TTC * Facture n°202400915 (Plan topographique et test

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