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1 759 résultats pour « Strujon-Marchand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f7e329cdc6046d4780762d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Marchant ambulant, marchand de marchés et des fêtes foraines, location meublée, produits et équipements agricoles, graineterie et jardinerie.

Source officielle

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e3441ccdc6046d47aad37e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Comparant d'une part, Défendeur : SAS LG PAIN ET TRADITION [Adresse 2] [Localité 2] Non comparante d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : Juges : Greffier : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f1c628cdc6046d47f16f34

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Or, l'expert note que cela n'est pas le cas en l'espèce car les palettes avec la marchandise jouxtent les portes de la remorque.

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd4bbcdc6046d471f990f

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Défendeur : [X] [N] [Adresse 1] [Localité 1] d'une part, En présence de : Maître [J] [W] [Adresse 2] [Localité 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd4c9cdc6046d471f9acd

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

dont la teneur suit : Défendeur : SAS NESS COM [Adresse 1] d'une part, En présence de : Maître [W] [A] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e342b6cdc6046d47aabd2b

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

le 10/04/2026 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : [D] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Comparant en la personne de Mme [F] [D] Composition du Tribunal lors des débats : : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e3442dcdc6046d47aad4cd

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

décision dont la teneur suit : Défendeur : [Adresse 1] FLAMENT [Adresse 2] [Localité 1] Comparant Composition du Tribunal lors des débats : Président Juges Ministère Public Greffier : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afbf0fcdc6046d471df0ba

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Non comparante, d'une part, En présence de : SELARL [M] mission conduite par Maître [D] [K] [Adresse 2] [Localité 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd4aecdc6046d471f9808

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

teneur suit : Défendeur : SAS H.F.E [Adresse 1] [Localité 1] d'une part, En présence de : Maître [D] [Q] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d96fbccdc6046d47d10087

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Pour calculer ce plan, JACADI faisait un estimatif des futures commandes de marchandises, incluant les redevances de franchise et des sommes correspondant à des produits non marchands.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69ea3ac8cdc6046d47441c8d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le 25 avril 2024, à l'issue des opérations d'empotage de la marchandise sur le site de la Socopal, le chauffeur de RDT est dans l'impossibilité de redémarrer le groupe frigorifique du conteneur.

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69aff2b2cdc6046d47231ccb

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

greffe le 3 octobre 2025 rendu la décision dont la teneur suit : Demanderesse : Madame [X] [S] née [G] [Adresse 1] Composition du Tribunal lors des débats : Président Juges Greffier : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afc3e6cdc6046d471e45db

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Adresse 1] [Localité 1] Comparant en personne, d'une part, En présence de : Maître [O] [V] [Adresse 2] [Localité 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afce11cdc6046d471f0607

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Adresse 1] [Localité 1] Comparant en personne, d'une part, En présence de : Maître [H] [Z] [Adresse 2] [Localité 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd7f5cdc6046d471fe0d4

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4] Comparante d'une part, En présence de : Maître [P] [O] [Adresse 5] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a049eeccdc6046d479ab8a6

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Entre février et avril 2025, M+ MATERIAUX livre des marchandises à la société LGA CONSTRUCTION et émet les factures correspondantes pour un montant total de 4 709,97 € TTC.

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TCOM

CHAMBRE 09

6a183aa3cdc6046d473bb2f8

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules excédant 3,5 tonnes..

Source officielle
TCOM

Chambre 21

69f58306cdc6046d474aca15

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

activité de commerce inter-entreprises de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles, a fourni à la société [U], exerçant une activité de commerce de gros non spécialisé, diverses marchandises

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e3430acdc6046d47aac246

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

S] [Z] d'une part, En présence de : SELARL [Adresse 2] mission conduite par Maître [T] [E] [Adresse 3] [Localité 1] d'autre part, Composition du tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afbe96cdc6046d471de936

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Défendeur : La SARL RENARD [Adresse 1] [Localité 1] Comparante d'une part, En présence de : Maître [B] [T] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND

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