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85 résultats pour « Escande-Ruffio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

référés - première chambre

69a1eca9cdc6046d47f6313b

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

suit : * Facture 23110251 du 30 novembre 2023 pour 901,30 euros pour la période de novembre 2023 * Facture 23120261 du 31 décembre 2023 pour 901,0 euros, pour la période de décembre 2023 et pour un escalier

Source officielle

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TCOM

Procédures Collectives

69ae1298cdc6046d47fcca2d

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

L-ATELIER [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : Fabrication de menuiseries et d'agencements intérieurs, la fabrication et la pose de cuisines, salles de bains, placards, dressings, portes fenêtres et escaliers

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c77b4cdc6046d47326e78

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Ait Allah SACI, Président, [Adresse 3], [Localité 1] Activité : installation, montage, démontage réparation et entretien d'ascenseurs, escaliers mécaniques, monte charges et portes automatiques, maçonnerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b032d1cdc6046d4729a6a1

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 502 398 415 Activité : La réalisation de tous travaux de plâtrerie, de peinture, de maçonnerie, de carrelage; la pose de menuiserie extérieures et intérieures, escaliers

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TCOM

Procédures Collectives

69b2bfdbcdc6046d476a0705

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

judiciaire de : Sarl [U] 3CF [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] RCS B 821885704 (2016B00214) Activité : Toute activité de pose et négoce de menuiserie, de vérandas, cuisine, salle de bains, parquets, escaliers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a159cdc6046d4701d573

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE : La société L'ATELIER DU BOIS [Adresse 1] Activité : Fabrication et pose de menuiserie bois pvc et alu, agencement intérieur et extérieur, fabrication et pose d'escalier

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b008ffcdc6046d47255b78

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

2025L00048 / Procédure n° 2017J00036 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de l' EURL MENUISERIE MAUDOUX PERRIN [Adresse 1] Activité : Menuiserie générale du bâtiment, escaliers

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69e74449cdc6046d47feee74

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Rôle n° 2026L00047 / Procédure n° 2017J00036 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de l' EURL [E] [T] [K] [Adresse 1] Activité : Menuiserie générale du bâtiment, escaliers

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TCOM

Chambre 8

69bd1cedcdc6046d474f8d6f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

montage de menuiseries extérieurs et intérieurs, de fermetures de bâtiment et de portails en bois ou en matières plastiques ainsi que le mise en place de cuisines intégrés ou par éléments, de placard, d'escaliers

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TCOM

Chambre 2-3

6a0ecdffcdc6046d476b1d85

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

période d'observation L. 621-3 (R. 621-9) à la requête du parquet Enjoint Mme [Q] [H] à se présenter en chambre du conseil devant la chambre 2- 3-3 le 14 avril 2026 à 14h15, en salle 5, 1er étage, escalier

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d2abe6cdc6046d473a9c1b

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

défaut de restitution volontaire des lieux dans les 15 jours de la signification de l'ordonnance à venir, l'expulsion de la société ADH et de tout occupant de son chef des locaux situés au sein de l'escalier

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69a985d9cdc6046d4799e7c8

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

logements du bâtiment B desservis par le Hall Ba avec l'ensemble de leurs équipements, accès et circulations communes : hall d'entrée Ba – Ascenseur Ba donnant également accès au sous-sol – Bâtiment P – escaliers

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TCOM

Trib. de Commerce

69a1381ecdc6046d47e32323

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Maître [O] [E] [Adresse 1] 06600 ANTIBES Comparaissant en personne DEBITEUR : [B] [Localité 1] (SARL) [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 438 211 039 RCS [Localité 2] Assisté de Maître ESCALIER

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TCOM

Trib. de Commerce

69c8195dcdc6046d474ff32e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

MENUISERIE, [B] immatriculée au RCS de, [Localité 5] ayant pour activités principales la menuiserie et la fabrication d'articles en bois notamment de portes, fenêtres, rideaux et leurs encadrements, escaliers

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TCOM

4ème chambre

69e81724cdc6046d4713fe71

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

* 3585 : SOUSA FRERES affirme, mais ne démontre pas que des infiltrations seraient à l'origine de salissures sur le sol des escaliers * 3651 : la réserve étant présente à la réception et « Réserve levée

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TCOM

Trib. de Commerce

6a049cb2cdc6046d479a9509

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

SARL, adresse : [Adresse 2] [Localité 4] [Adresse 3], activité : Installation maintenance dépannage d'automatisme pour portes de garage, portails, porte vitrées, bornes au sol, barrières, sièges, escalier

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TCOM

4ème chambre A

69e9fef3cdc6046d473e6c17

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 900130071 de la SAS LIKOHA FUSION [Localité 3], [Adresse 2], exerçant l'activité de montage, démontage, maintenance, réparation d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a6438ecdc6046d474f7980

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ATTENDU que la SARL DMV22 POSE exerce une activité de pose d'escaliers, tous travaux de menuiserie sous la forme de SARL et possède donc la qualité de commerçante.

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TCOM

PC- LUNDI

69a50c87cdc6046d4735a456

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Activité : la fabrication, la peinture et la revente avec ou sans pose de menuiseries intéreieures et exterieures, en bois, PVC, alu et assimilés - la fabrication et /ou la pose de charpentes, d escaliers

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc4479cdc6046d473e480c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SARL LES MANGEURS DE BOIS [Adresse 1] [Localité 1] SIREN : 812954246 Activité : La fabrication et pose de charpente, la couverture, l'isolation thermique, l'ossature bois, la fabrication et pose d'escaliers

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