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1 294 résultats pour « Boiron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9ae6acdc6046d47a50f0d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Naùera Bières et Vins SARL, identifiée sous le n° 824 016 158 RCS BORDEAUX (2016 B 5306), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de fabrication de bières et toutes autres boissons

Source officielle

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TCOM

EGIDE

69e75478cdc6046d470049cd

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

destinées à la consommation sur place. vente sur place de boissons alcoolisées, limonades, jus de fruits et autres [Adresse 1] Vu le citation faite à GOKAS (SAS) d'avoir à comparaitre à l'audience du

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af3d47cdc6046d47147318

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

et une mise à disposition de matériel d'exploitation de débit de boisson pour une durée de 5 ans.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f476c7cdc6046d47322427

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 29/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS RABELAIS restauration rapide, fabrication et fournitures d'aliments et de boissons chaudes ou froides

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c6655cdc6046d47310178

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 881387013 et exploite un fonds de commerce de: Restauration rapide, sandwicherie, vente sur place et à emporter sans vente de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0f0abecdc6046d4770fae7

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SAS à associé unique [V] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 538032210 et exerce une activité de commerce de détail de boissons en magasin spécialisé sous la

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TCOM

CHAMBRE 2

69b508dbcdc6046d479f615c

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

alcoolisées, débit de boissons avec vente de boissons alcoolisées, prestations de services (sauna, bains nordiques, Kota grill, bien être de la personne…), Vente de produits d'épicerie, soins du corps

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69e0acf2cdc6046d476ee4d3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Qu'il est apparu que de nombreux paiements étaient rejetés par les bornes entraînant l'abandon des transactions, et par conséquent des achats, lesquels ne se sont pas reportés sur les autres bornes.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c7ad3cdc6046d4732a662

Commerce

26 mars 2026

26 mars 2026

En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S): [G] [C] [Adresse 2] Activité Café, bar, restaurant, vente de boissons

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f4c35dcdc6046d473845ad

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DEFENDEUR(S) : SAS IRIS & LYS [Adresse 1] Activité Restauration Traditionnelle Spécialités Africaines, Pizzeria et pâtisseries sans vente de boisson alcoolisée sans vente d'alcool ni boisson alcoolisée

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd025cdc6046d471f35d7

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

, bar, pub et vente à emporter de boisson.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

6a045a4acdc6046d47944276

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN Jugement du 12 mai 2026 N° d'inscription au répertoire général : 2025001696 DEMANDEUR : SARL ARDENNE BOISSONS, dont le siège est [Adresse 1] à 08200 Sedan, agissant poursuite

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6aa9ecdc6046d47f38adc

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

teneur suit : Par jugement en date du 18 décembre 2024, le Tribunal a ouvert une procédure de sauvegarde à l'égard de : [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : Restauration traditionnelle débit de boissons

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TCOM

chambre 1-5

69cfe253cdc6046d47fe1e80

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La convention de fourniture de boissons a pris fin le 26 octobre 2019 et Mme [U] a poursuivi son approvisionnement jusqu'en septembre 2023.

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Trib. de Commerce

69f33ed4cdc6046d47140989

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

GRANDE VICTOIRE ; ATTENDU que la SARL LA GRANDE VICTOIRE est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 441936515, et exerce une activité de : Restaurant et débit de boissons

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Chambre de vacations PC

69f1508dcdc6046d47e7b250

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 883426926 et exploite un fonds de commerce de: Acquisition, prise en gérance et exploitation de tous fonds de commerce d'hôtel, débits de boissons

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e566e3cdc6046d47d7c72e

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

, de glaces et plus généralement de vente de tous produits alimentaires et de boissons sur place ou a emporter.

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Chambre Procédures Collectives 2

69e5b6a3cdc6046d47dd1d3f

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

ROCHE-SUR-YON, par jugement en date du 09 avril 2025, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SARL LBDH [Adresse 1] Activité : L'exploitation d'un débit de boissons

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e635e1cdc6046d47e7580f

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

alcoolisées; commerce de détails de produits d'épicerie sans vente de boissons alcoolisées.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e1fb8bcdc6046d478d5ce4

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

2026 000193 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT Département de la Haute Marne JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DU 15/04/2026 Dans la procédure collective ouverte à l'égard de : AUTOMATIC SERVICE BOISSONS

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