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62 résultats pour « Anne ATLAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE

69dfb61ecdc6046d4756f1ad

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SDE ATRADIUS CRÉDITO Y CAUCION [Adresse 1] Représentée par Me Olivier LEGRAND – Avocat [Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR SARL RENOVATION CONSTRUCTION ENERGETIQUE [Adresse 3] Représentée par Me Ali ATLAR

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69da64afcdc6046d47e263ce

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

CREANCES ADMISES Créanciers ayant répondu à la consultation Créanciers [Adresse 3] GASTRONOMIE SERVICE 989,13€ TOP ATLANTIQUE 3.661,17€ SGC [Localité 1] 17.095,68€ TOTAL 21.745,98€ Créanciers n'ayant

Source officielle
TCOM

chambre C2

69e562e6cdc6046d47d7842e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

1976 à LA ROCHE SUR YON (Vendée), de nationalité française, demeurant 107, La Chevalerie à NESMY (Vendée) ; Demandeur à l'opposition, Défendeur à l'injonction, représenté par la SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d086becdc6046d470dcd26

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La société Atla Ciné Investissement, aux droits de laquelle est venue la société SGM ATHENA, a consenti à la société Holding Lumières, aux droits de laquelle est venue

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3bb93cdc6046d47815ea1

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

que Monsieur [O] [D] occupe le poste de président de la SAS BP BATIMENT et que Monsieur [Y] [J], associé égalitaire, est habilité à faire fonctionner le compte courant ouvert à la Banque Populaire Atlantique

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e56313cdc6046d47d78740

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Défenderesse représentée par la SELARL RACINE, prise en la personne de Maître Eve NICOLAS, Avocate au Barreau de NANTES (Loire-Atlantique

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TCOM

Chambre 1

69e61501cdc6046d47e48d14

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

), substituée par la SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE, prise en la personne de Maître Stéphane MIGNE, Avocat associé au Barreau de LA ROCHE SUR YON (Vendée), demeurant [Adresse 9], ET : La Société [O] [U],

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TCOM

REFERE

69a4e80acdc6046d473364ab

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, Suivant exploit en date du 7 novembre 2025, de la SAS ACT ATLANTIQUE

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69a4f423cdc6046d473421e5

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

adressé par la [Adresse 7] à madame [N] [C] divorcée [E] le 4 avril 2014, Vu le décompte des sommes dues, Attendu que par acte sous seing privé en date du 6 octobre 2011, la BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE

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TCOM

Trib. de Commerce

69fdbfe7cdc6046d4708abdf

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Son capital social s'élève à 11 076,60 euros, réparti entre la SAS TOWT, associée majoritaire (50,1 %), la société ATLANTE Marine (15,3 %) et le Fonds RES porté par CRÉDIT MUTUEL IMPACT (34,6 %).

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TCOM

MERCREDI

69e1eed4cdc6046d478c4735

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

sous le numéro 456 204 809, dont le siège social est situé [Adresse 2], représentée par [Q] [C], dûment habilitée aux fins des présentes, Ne comparaissant pas, BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69e9dd46cdc6046d473bac39

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

HISTORIQUE Monsieur [W] [J] exerce, en qualité d'entrepreneur individuel, une activité d'électricité sous l'enseigne « E.C.S ATLANTIQUE ».

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TCOM

chambre 1-10

69ced54ccdc6046d47e80d15

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Greffe RG 2023052048 ENTRE : SAS, 2 C P, dont le siège social est route de Sologne - ZA de Gaudet 41320 Mennetou-sur-Cher – RCS de Blois B 434083440 Partie demanderesse : assistée du cabinet ATLANTIQUE

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e76a2ecdc6046d4702869b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

sont défaillantes et n'ont pas écrit à la date où le Tribunal a examiné l'offre : ULYS-CGAS, PETIT FORESTIER LOCATION, GRENKE LOCATION, CEGID, LES CAFES ALBERT, PAPREC GRAND OUEST, BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE

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TCOM

Chambre 1

69e6152fcdc6046d47e49044

Commerce

4 mars 2025

4 mars 2025

social est situé [Adresse 9], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Demanderesse au principal, représentée par la SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE

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TCOM

Chambre 3

69e55f91cdc6046d47d749ed

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

T], né le 12 Février 1982 à LES SABLES D'OLONNE (Vendée), de nationalité française, demeurant 90, rue du Maréchal Joffre à LA ROCHE SUR YON (Vendée) ; Défendeur représenté par la SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE

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TCOM

Chambre 3

69f342b0cdc6046d47146037

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

G], née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 3] (Maine-et-[Localité 4]), de nationalité française, demeurant [Adresse 5] à [Localité 2] (Vendée) ; Défendeurs représentés par la SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE

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TCOM

Chambre 1

69e596f0cdc6046d47dabde6

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[R], né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 1] (Maine-et-[Localité 2]), de nationalité française, demeurant [Adresse 5] à [Localité 3] (Vendée) ; Défendeur représentée par la SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE

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TCOM

Chambre 01

69f9eee5cdc6046d47aa552a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Au cours de l'année 2023, ASSOFAC et [S] [Z] ont signé avec PRO CONSEILS plusieurs contrats de prestations de ménage et d'entretien relatifs à différents sites.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1cbc2cdc6046d47541c0e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Scie de sol ; * Meuleuse D125 filaire ; * Meuleuse D230 filaire ; * Tronçonneuse chaine diamantée ; * Tronçonneuse à bois ; * Carotteuse ; * Scie sabre ; * Treuil électrique ; * 2 brises béton ATLAS

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