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660 résultats pour « Stoco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ae5908cdc6046d470124be

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

déclaration sur l'honneur, le 10 octobre 2023, attestant « je certifie ne posséder à ce jour, plus aucun actif mobilier, corporel ou incorporel, matériel de bureau, matériel d'exploitation, véhicules et stocks

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bbec84cdc6046d4733ce61

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Ainsi, devant le risque manifeste d'effondrement des deux silos, Monsieur [W] décidait d'en extraire tout le blé stocké et de les mettre à l'arrêt.

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TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c49a7dcdc6046d47fa6a65

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Michel MIGNON aux fonctions de Juge-Commissaire ; Décide de l'inaliénabilité et de l'insaisissabilité des biens et matériels nécessaires à l'exploitation, à l'exception des stocks, pour une durée de 10

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TCOM

Trib. de Commerce

69a16452cdc6046d47e6a8b5

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

en demeure la SAS RIVIERA DEMENAGEMENT d'avoir à lui régler sous 15 jours la somme totale de 8 700 euros correspondant au règlement des factures impayées et de procéder au retrait des marchandises stockées

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d972a4cdc6046d47d13246

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'expertise exclut la responsabilité d'AIR France et conclut que les palettes sont restées à une température inférieure à +15°C plus de 24 h alors qu'elles se trouvaient stockées dans les entrepôts de

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d97381cdc6046d47d15220

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'expertise exclut la responsabilité d'AIR France et conclut que les palettes sont restées à une température inférieure à +15°C plus de 24 h alors qu'elles se trouvaient stockées dans les entrepôts de

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TCOM

6ème chambre

69e7f827cdc6046d4711f202

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Dans la nuit du 21 au 22 juillet 2013, des pannes affectent les vitrines réfrigérées des rayons'surgelés' et'[T]' de [R] [E] rendant impropres à la consommation les produits qui y sont stockés et que [

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TCOM

JEUDI

69ef4714cdc6046d47b444d3

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[D], dès le 9 janvier 2024, pour envisager l'expédition de marchandises du lieu où elles étaient stockées, à savoir au sein de l'entrepôt de la société DARTESS SA (logisticien) situé à [Localité 1] (33

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69ce42e8cdc6046d47d84a74

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Or, la société JEUMONT ELECTRIC a proposé à la société SAMBRONIC, en mars 2024, de racheter le stock acheté en prévision des 18 futures commandes et la société SAMBRONIC a refusé.

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TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acece7cdc6046d47e69bdb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Les avenants sont arrivés à échéance fin 2021, AJS estimant n'avoir plus alors aucun engagement de volume de commandes, d'autant qu'elle avait prévenu [F] disposer d'un stock important et l'avoir avisé

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Deuxième utilisation : Une fois les greffons arrachés, CIRFLEX évite la déshydratation des plantes lorsqu'elles sont stockées dans des chambres froides. STARWAX : pour la plantation et l'exposition.

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TCOM

Chambre 2-3

6a19676dcdc6046d475a27b2

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Stock N/A Travaux en cours / cut-off Modalités concernant les encours, les acomptes et les produits constatés d'avance : Le repreneur s'engage à assurer la poursuite des missions en cours à la date

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TCOM

Chambre 08

69fb4b01cdc6046d47cc9a97

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

La baisse de productivité alléguée serait infondée, les volumes traités dépendant de multiples facteurs (complexité, blocages, stock transmis par le client) Elle souligne en outre que, pour la période

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TCOM

Chambre 04

69f238fbcdc6046d47fbce9d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Stock : Néant Contrat repris : Contrats : abonnement téléphonique BOUYGUES TELECOM, location du site internet et leasing du véhicule FT 076 TQ Les exposantes précisent que l'article L.642-7 du code

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TCOM

Chambre 02

69f2beeacdc6046d4708c500

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Sur les frais de stockage du véhicule La société SERENISSIME CONCIERGERIE démontre avoir engagé des frais pour stocker le véhicule en produisant le contrat de location d'un emplacement avec la SCI PEN

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TCOM

2 ème chambre

69d221eecdc6046d472ebd3b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

A l'ouverture de la procédure, 848 unités de robots Plato achetés par SBRJ demeuraient stockées dans les entrepôts d'ALDEBARAN, en attente de livraison à SBRJ.

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TCOM

Chambre 2-2

69d55c1ccdc6046d4770de24

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

de support correspondantes : accueil des patients, mise à disposition de personnels infirmiers et techniques, gestion administrative des activités et de l'agenda des médecins, formation, gestion des stocks

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TCOM

JEUDI

69a91a8ecdc6046d478ed40d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

SARL de sa demande relative au non-respect de la clause de non- concurrence prévue aux contrats d'affiliation, constatant notamment l'absence d'un encadrement contractuel précis sur l'écoulement du stock

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TCOM

Rendu de décisions

69cbe4decdc6046d47a0665f

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Celui-ci souligne l'absence de réponse de la SARL ITALIAN STYLE aux demandes de la SA SOCIETE FIDUCIAIRE NATIONALE D'EXPERTISE COMPTABLE, ainsi que l'absence du détail du stock, l'impossibilité de justifier

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae3310cdc6046d47fea065

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

la responsabilité contractuelle de ENEDIS NOOR soutient avoir subi une panne d'alimentation d'une durée d'un peu plus de quatre heures (de 7h15 à 11h24) qui a engendré des pertes de marchandises stockées

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