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975 résultats pour « chauffeurs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69c73464cdc6046d473d7ca6

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

de procédés brevetables ou autres, sous quelques formes qu'ils se présentent, et plus particulièrement, : maçonnerie, terrassement, forage, plâtrerie, carrelage, charpente, couverture, plomberie, chauffage

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c895d6cdc6046d475b68d0

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

du 13/01/2026, l'entreprise ci-après nommée : SIDE HOME Société par actions simplifiée , [Adresse 1] Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa43e2cdc6046d47ab7194

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

identifiée sous le n° 851 532 895 RCS BORDEAUX (2019 B 3241), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : vente de produits pétroliers et dérivés, vente de matériels de chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa5115cdc6046d47ac3303

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

été avisé de la procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 831 856 323 RCS BORDEAUX (2017 B 4702), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : plomberie chauffage

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69eb427acdc6046d475d259c

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Demandeur (s) : SELAS OCMJ représentée par Maître Olivier CHAUFFOUR [Adresse 1] Défendeur (s) : [Localité 1] (SAS) [Adresse 2] SRIEN : 811 721 687 Représentant(s) : SELARL DABIENS & DEMAEGDT - Avocats

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TCOM

Chambre 16

69bef0b7cdc6046d47794fbc

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

ainsi que 14 autres - est acheminé par la société CMA CGM, chargé au port de [Localité 2] sur le navire APL LION CITY, sous connaissement daté du 8 mai 2021 (la société [L] MAROC est indiquée comme chargeur

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TCOM

Deuxième chambre

69c4a3d2cdc6046d47fb1146

Commerce

16 septembre 2025

16 septembre 2025

, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Noémie MAHE, Commis Greffier, ENTRE : LEASECOM [Adresse 1] Représenté par Me Quentin SIGRIST ([Localité 1]) ayant comme correspondant Me Jean-David CHAUDET

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TCOM

Trib. de Commerce

69c7d69ecdc6046d474a07ed

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Monsieur Yann CHAUFFOUR Le Président Monsieur Etienne LE DU Signe electroniquement par Etienne LE DU Signe electroniquement par Yann CHAUFFOUR, commis-greffier.

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TCOM

2è chambre

6a0f8af1cdc6046d47803ea5

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Adresse 2] Laquelle entreprise est immatriculée au RCS sous le n° 909545071 et exerce l'activité de tous travaux d'électricité générale, de dépannage, de domotique, d'installation et d'entretien de chauffage

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TCOM

REFERE

69dfb494cdc6046d4756d25c

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

LES FAITS La société [R] GMBH & CO.KG (ci-après désignée [R]), spécialisée dans le commerce de gros de matériel destiné à la plomberie et au chauffage, a fourni à la société Ets SEPUI, pour son activité

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TCOM

audience ordinaire

69e2d092cdc6046d47a24b67

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRANSPORT DE MARCHANDISES [X] [E] a été créée en 2005 ; l'entreprise a perdu des clients et elle a fait l'objet d'un redressement de l'URSSAF, ce qui a fragilisé sa trésorerie ; elle employait 2 chauffeurs

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TCOM

Chambre 05

69f6e9b6cdc6046d476a4466

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale d'achat et vente de véhicules automobiles, service carte grise, plaque de voitures, location de tous véhicules motorisés sans chauffeur, vente d'accessoires

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TCOM

Chambre 04

69f6830ecdc6046d476308ff

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

L'activité de location de courte ou longue durée de tous véhicules automobiles sans chauffeur. L'activité de négoce de véhicules automobiles.

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TCOM

audience ordinaire

69ea04eacdc6046d473ee9ba

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Attendu qu'en date du 15/04/2022, Monsieur [P] [J] a créé une entreprise en nom propre, sous le nom commercial « FIL'83 », spécialisée dans la location de véhicules avec chauffeur VTC et petit bricolage

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07f1ccdc6046d47d1af6c

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

numéro 337 946 602 et a déclaré exercer l'activité suivante : « Transports publics de marchandises, transport publics routiers de marchandises dangereuses, location de véhicules industriels avec chauffeurs

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TCOM

Chambre 05

69f6b713cdc6046d47665cab

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de locations de bennes et d'engins sans opérateur et ou chauffeur, l'achat, la vente la prise à bail, la location, la gérance, la participation directe ou

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0f6b9cdc6046d47de0710

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Date d'audience : 11 avril 2025 Procédure : La SARL [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] SIREN : 979 996 410 Activité : Transport de marchandises, levage, location de véhicule industriel avec ou sans chauffeur

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TCOM

Procédures Collectives

69db6189cdc6046d47f726c3

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

procédure de redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Sàrl SPEED MHZ [Adresse 2] Activité : Vtc location de voiture avec ou sans chauffeur

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TCOM

Procédures Collectives

69dc6ca7cdc6046d470c224e

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

OUVRE une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : Sté KM LOISIRS [Adresse 2] Activité : Location de véhicule de tourisme avec chauffeur VTC RCS [Localité 1] B 813448248 (2015B01797

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TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab4a57cdc6046d47c56ead

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

et gazeuses, droguerie, articles de ménage et tout article vendu dans les supermarchés ou hypermarchés, exploitation de station-service et vente de produits pétroliers et annexes, la location (sans chauffeur

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