CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

641 résultats pour « Filleau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-2

69d3f08dcdc6046d475345fa

Commerce

22 avril 2025

22 avril 2025

Après une restructuration réalisée en 2024 pour réduire les coûts fixes et notamment la fermeture de la filiale aux Etats-Unis, Mnemo Therapeutics emploie désormais 20 salariés, essentiellement des chercheurs

Source officielle

Page 25 sur 33

← PrécédentSuivant →
TCOM

Chambre 2

69bd181acdc6046d474f22ed

Commerce

26 novembre 2025

26 novembre 2025

EXPOSE DES FAITS : La SAS [K] est une filiale du Crédit Agricole, et a comme activité le financement d'équipements professionnels.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a43bc6cdc6046d4724a3ae

Commerce

12 juin 2025

12 juin 2025

de la valeur d'achat du véhicule au regard des défaillances présentées pour une éventuelle demande en réduction de prix qui pourrait, le cas échéant, être sollicité par la demanderesse et/ou toute filiale

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69e741c0cdc6046d47feb9d0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Le pétitionnaire entend solliciter une faculté de substitution au bénéfice d'une société à créer, filiale à 100 % de la société HOLDING SENTINELLE : Forme et dénomination SAS VIGILIA PREVENTION Capital

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a0b3506cdc6046d4716be98

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Localité 1] D'EDEN SARL, représentée par Monsieur [P] [X], l'intégralité des 108.300 parts sociales composant le capital de la société Be my cookie corporation SARL, société holding détenant trois filiales

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69e33fb5cdc6046d47aa8b2c

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La société FGH, dont le siège est situé à [Localité 1] (35), est une société Holding exerçant des fonctions de direction et d'administration des filiales. M. [U] [K] en est le représentant légal.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a9e9f5cdc6046d47a59b2f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

prix, qui sera reversé au mandataire judiciaire, Retient l'offre de reprise présentée par la société ACABAN SAS, Ordonne la cession au profit de la société ACABAN SAS en cours de formation, ou toute filiale

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b6bed1cdc6046d47c13fd0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

* Concernant la fixation des éléments structurels, L'expert indique avoir constaté que sur une même platine d'assemblage, il existe des boulons de longueurs de filetage différentes, et estime qu'il

Source officielle
TCOM

6ème chambre

6a16d0d0cdc6046d471863c7

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

contrats, celui de location et celui de maintenance, après la visite de son dirigeant sur le site HP de démonstration en mars 2018, interlocuteur qui indique d'ailleurs pouvoir faire pression sur HPFS, filiale

Source officielle
TCOM

REFERE

69e20d76cdc6046d478ecf9f

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Initialement, la société Madicob, filiale du groupe AGP dirigé par Monsieur [U], a été utilisée comme véhicule pour cette reprise. Le 30 janvier 2019, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2c3c9cdc6046d47091546

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

appartient au groupe DOMPLUS, dirigé par DOMPLUS GROUPE, spécialisé dans l'intermédiation sociale et l'accompagnement au quotidien des parcours de vie des bénéficiaires qui compte également une autre filiale

Source officielle
TCOM

REFERES

69f31f49cdc6046d471154be

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

[G] et son conseil Maître [L] lors d'envois de messages électroniques non délivrés, indique qu'il a fait le choix de radier du fichier ORIAS la société [E] PATRIMOINE, une de ses filiales Par conséquent

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d08399cdc6046d470d9c37

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle était initialement filiale à 50% de la société Ageco Agencement, repreneur du site ex-Whirlpool d'[Localité 1], et détenue par ailleurs, d'une part, par les actionnaires et dirigeants d'Ageco Agencement

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e9c3f6cdc6046d47398a86

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

La société [P] gère, valorise et développe le patrimoine immobilier du Groupe [I] dont elle est l'une des filiales.

Source officielle
TCOM

Référés

69f174f1cdc6046d47ea0d15

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Elle est la filiale de la SAS [A], du groupe du Crédit Agricole, qui fournit des solutions complètes de gestion financière et opérationnelle des équipements professionnels selon un mode de consommation

Source officielle
TCOM

Chambre 8 Ouvertures RJ/LJ/Sauvegardes

69a21377cdc6046d47f8e748

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

AMBULANCES, n'a pas obtenu l'agrément de l'Agence Régionale de Santé ([Localité 4]) ; afin de remédier à cette difficulté, la société en cours de constitution MODATO AMBULANCES a proposé un apport en filiale

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9175acdc6046d478ea48f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le financeur, la société CA CONSUMER FINANCE SA a accordé un financement par le biais d'une de ses filiales, la société SOFINCO, en proposant un contrat de crédit à Monsieur [M] [I], en date du 25 septembre

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a98507cdc6046d4799cfc7

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Sur la demande principale au titre du compte courant La société [I] HD SARL produit des comptes historiques de sa filiale, la société BH HOTEL, entre les années 2019 et 2023 faisant apparaître un solde

Source officielle
TCOM

16

69d90923cdc6046d47c5ab9c

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[S] se voyant reprocher de s'être refusé à voir désigner Mme [L] en qualité de co-gérante de SILVER WAY MEDIA puis, de présidente des sociétés filiales et ce, en vertu d'accords verbaux qui auraient été

Source officielle
TCOM

10

69d91d00cdc6046d47c73480

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

barreau de Bordeaux et comparant par la SELAS SCHERMANN MASSELIN & ASSOCIES - Me Claire BASSALERT Avocat (R142) APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits RG : 2022005300 La société ALIENOR CONTRACTING, filiale

Source officielle