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1 759 résultats pour « Strujon-Marchand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b0ab47cdc6046d4734ff42

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SARL CT FLASH FRET [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 880 263 868 Activité : L'activité de commissionnaire de transports, l'affrètement de marchandises

Source officielle

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TCOM

Clôture Procédure Collective

69e74438cdc6046d47feed07

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

n° 2026L00044 / Procédure n° 2024J00014 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de la SAS TRANSPORT VYP [Adresse 1] Activité : Activité de transporteur public de marchandises

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69fc65bacdc6046d47e8aca8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

procédure de redressement judiciaire à l'égard de madame [O] [U], (immatriculée au RCS de Tours sous le numéro 503650962), exploitant un fonds de commerce de cuisine à domicile avec ou sans achat de marchandises

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0f343cdc6046d4716651d

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Sur l'incident de transport de juin 2022 : En juin 2022, une opération de transport confiée à la société OMS TRANS LUX a donné lieu à un incident, quatre palettes de marchandises ayant été avariées.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70d69cdc6046d476cd82c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Ensuite de la vente naissait entre les parties un litige sur l'évaluation et le paiement du prix du stock de marchandises de l'officine cédée, dû en sus du prix de fonds de commerce conformément à l'article

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e7f827cdc6046d4711f202

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

que « une arrivée précoce d'[S] (SERVICES) aurait peut-être permis de sauver la marchandise en chambre froide »

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e806a2cdc6046d4712fde6

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Elle était donc débitrice d'une obligation de résultat concernant la livraison des marchandises en bon état.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9b291cdc6046d47a56221

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

avisé de la procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 819 780 404 RCS BORDEAUX (2019 B 4703), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : Transport de marchandises

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc5244cdc6046d47e73a20

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Attendu que la SARL iDistrib est Inscrite au RCS de Nîmes sous le numéro 522 605 492 pour l'activité d'Achat revente de marchandises et apporteur d'affaires depuis le 29/11/2019 Attendu que, sur la convocation

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fda02ccdc6046d4706973e

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

affaire, les causes des difficultés ayant entraîné la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, à savoir : « …conjoncture actuelle difficile…charges en augmentation (électricité, marchandises

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0abc7cdc6046d47d5d40c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Adresse 1] [Localité 2] Activité : COMMERCANT SUR FOIRES MARCHES BRADERIES EXPOSITIONS PORTE A PORTE DE CONFECTION MAROQUINIERIE TISSUS [Localité 3] DE MAISON TAPIS MATELAS LITERIE MEUBLES BROCANTE MARCHANDISES

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

6a0eae9fcdc6046d4767ad57

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Copie exécutoire : SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES - Me Bernard CHEYSSON Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0f99e1cdc6046d478147e9

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

désignation, aux fins de réaliser l'inventaire prévu par l'article L.622-6 et la prisée de l'actif du débiteur, un commissaire-priseur judiciaire, un huissier de justice, un notaire ou un courtier en marchandises

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c39684cdc6046d47ddf0d5

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

R D O N N A N C E La société [T] SAS a réalisé pour le compte de la société PREMINUM SAS des prestations de service de stockage de marchandises diverses.

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TCOM

Chambre 04

69f371f0cdc6046d47191294

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Philippe MARIN, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 25 Mars 2025 DEBITEUR : SAS TRANSPORTS [Z] SERVICES Activité : transport de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec

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TCOM

MERCREDI

69ef4d9ecdc6046d47b4da90

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

à l'égard de la société WAKILO SAS, identifiée sous le n° 825 289 184 RCS BORDEAUX (2017 B 669), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de transport public routier de marchandises

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TCOM

Chambre 8

69a2365dcdc6046d47fba2bd

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 915179717 et exerce une activité de Achat et vente, importation et exportation de toutes marchandises industrielles

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TCOM

Procédures Collectives

69db9a58cdc6046d47fad80a

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

. : 2025002872 PC : 2025J234 Sté Z & A DELIVERY Transport routier de marchandises - Exploitation de voitures de tourisme avec chauffeur [Adresse 1] Siren : 901590620 2021B02177 MAINTIEN DE LA PERIODE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3833ecdc6046d477cbf50

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Par jugement en date du 05/07/2024 le tribunal de céans a prononcé la liquidation judiciaire de KEMATRANS SAS, [Adresse 1], La société a pour objet le transport, la livraison et le stockage de marchandises

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e582d6cdc6046d47d97e6d

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

jugement en date du 13/04/2022, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de : SARL "[P] TRANSPORTS" [Adresse 1] Activité : Le transport public et privé supérieur à 3,5 t pma de marchandises

Source officielle