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453 résultats pour « Castro-Boia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69d8cc87cdc6046d47c0ab06

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

tissus, mousse dans l'échangeur avec des fragments de joint orange, * un débit mètre d'air maculé de fragments de papier, * une durite d'admission cassée, * une commande de levier de vitesses sur boite

Source officielle

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TCOM

OPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM

69acfb83cdc6046d47e77136

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il explique qu'il n'a pu répondre aux courriers du mandataire étant incarcéré à cette époque et n'ayant plus accès aux locaux et à la boite aux lettres de l'entreprise.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69bf00decdc6046d477a5d40

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Cette facture concerne le remplacement du kit d'embrayage, du kit volant moteur et de 2 litres d'huile de boîte. Monsieur [T] ne s'en acquitte pas.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3e06cdc6046d47b36209

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Les conduites passant dans l'isolant du plafond en bois du cellier, le passage caméra ne peut pas se poursuivre. » Le document [P] du 31 mars 2022 ne fait que reprendre cette incertitude.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f19487cdc6046d47ed53ab

Commerce

4 février 2025

4 février 2025

La société « L'ATELIER DU GAULOIS » expose qu'elle a pour activité la commercialisation, auprès de ses clients professionnels et particuliers, de mobilier sur-mesure en bois, en métal et/ou en résine époxy

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69bd0153cdc6046d474d2481

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

l'entreprise ELEVTY MAINTENANCE INFORMATIQUE prestataire informatique de la société EUROFINANCE COURTAGE explique qu'elle a été sollicitée pour la transmission des données à partir du serveur et des boites

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d4cfffcdc6046d4762eddf

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Electricité (5 Compteurs) * \rightarrow Jdc Location 4 Tpe * Lease Com Emosens Diffuseur Parfum * Orange Fibre Internet * Orange Fibre Internet * Orange Ligne Téléphonique Supp * Ovh Téléphonie * Ovh Boîtes

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69cea2f6cdc6046d47e216fb

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Selon LA DISTR'ACTION, elle réalisait depuis près de 20 ans chaque samedi l'installation de la sonorisation et de l'éclairage permettant la transformation du restaurant « Maison Blanche » en club (boite

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03bc6cdc6046d472a915d

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

: 310880315 94 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA Michel -SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE Case n° [Adresse 2] ET * SARL LA FAIM [Localité 2] (enseigne LA MER A BOIRE

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e6152fcdc6046d47e49044

Commerce

4 mars 2025

4 mars 2025

en vue d'en assurer les services administratifs ; Elle était l'associé unique de la Société GROUPE CSH, laquelle avait notamment pour activité la réalisation de travaux d'isolation, traitement des bois

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0f2e86cdc6046d477437d5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

social est [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] - RCS [Localité 2] 497498808 Partie demanderesse : comparant par Me Sarah SALESSE membre de la SELAS LEGICOOP, Avocat (C1884) substituant Me Nicolas BOIS

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c40365cdc6046d47eaa48d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

* Pour la société L'[Etablissement 4] La société L'[Etablissement 4] se fonde sur le fait que l'hôtel se trouve à proximité immédiate d'autres établissements de nuit comme : * [Etablissement 8] (boite

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e990d1cdc6046d4735215b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[E] [U] [Adresse 3] comparant par Me Claire-Eva CASIRO COSICH [Adresse 4] M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1baf9cdc6046d4752aedc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

professionnelles ; * Le bénéfice de tous les contrats clients ; * Les logiciels et notamment le logiciel DIVALTO (et son contrat de maintenance), données informatiques, fichiers clients, contenu des boites

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TCOM

4ème chambre

69e85151cdc6046d471824ea

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

[U] figure sur la boite aux lettres et que le domicile ([Adresse 12], [Localité 8] [Adresse 13]) est confirmé par le voisinage ; * l'adresse déclarée par M.

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TCOM

audience ordinaire

69e2d3a2cdc6046d47a27b13

Commerce

9 septembre 2025

9 septembre 2025

successeur ; •Les archives commerciales, devis, dossiers de production, sous quelque format que ce soit (numérique ou papier) ; •Les empreintes numériques : site Internet, nom de Domaines et dérivés (boite

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TCOM

chambre 1-6

6a1960dacdc6046d47594a71

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

* la Traçabilité des organes sérialisés : PV de réception et contrôle, distributeur pneumatique, essieux notamment, * l'intégralité de la documentation relative aux modifications : tare ; plancher bois

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7940bcdc6046d477ac894

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

En outre et de façon surabondante, il convient de relever qu'il n'est pas contesté que lors de leur livraison à la SAS Cap Bourbon les mochis étaient emballés dans des colis contenant des boites fermées

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18a6bcdc6046d474ba3f6

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CONSEIL [Localité 1] avant le départ de Monsieur [G] [X] : Les éléments présentés par la société [J] [Y] sont les suivants : * Pièce N°10 : un mail en provenance de VDL CONSEIL [Localité 1] sur la boite

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Les cires sont disponibles en plaques de 5 kilos (boîtes de 25 kilos) ou en granulés de 25 kilos ».

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