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453 résultats pour « Castro-Boia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

VENDREDI

69c2ffbdcdc6046d47d18367

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

vendeur (…) pourrait être recherchée au vue de la faible distance parcourue » sans que l'ancienneté du véhicule n'ait été prise en considération, et a conclu à un : « Dysfonctionnement aléatoire de la boite

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69a154b0cdc6046d47e54931

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

D'autre part des anomalies de fonctionnement affectent la boîte de vitesse automatique, ces anomalies sont généralement le signe d'un entretien défaillant ou d'une utilisation passée non conforme, n'ayant

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a180b48cdc6046d47373e5d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Le montant d'une isolation complète de la salle 3 a été estimé par CINEMAS NEXT le 22 novembre 2023, pour un montant de 215 906,92 € TTC dont 93 500 € HT (112 200 € TTC) pour la création d'une boîte acoustique

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d15432cdc6046d4720f05b

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

60690 Sachets framboise MAISON ALPEREL 50960 Sachets chocolat noir MAISON ALPEREL 40120 Sachets fraise MAISON ALPEREL 39512 Sachets citron menthe MAISON ALPEREL 34680 Sachets coco MAISON ALPEREL 32670 Boite

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a55ef2cdc6046d473bf56e

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

* Des cordons d'attache pour connexion des clés dans les boites TRAKA.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb5540cdc6046d47273993

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

référence, à comparaitre à la demande de la société, [V], [T] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT SARL et délivrée à la société CHEZ MARCELLE SARL, en date du 26/12/2023 par dépôt d'un avis de passage dans sa boîte

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb55eecdc6046d472744a4

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

expressément fait référence, à la demande de la société, [G], [Q] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT (SARL) à la société Ô PONTS NEUFS (SAS), signifiée en date du 26/12/2023 par dépôt d'un avis de passage dans sa boîte

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb561ecdc6046d47274799

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

il est expressément fait référence, à la demande de la société, [O], [Y] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT SARL à la société NAUVI SARL, signifiée en date du 26/12/2023 par dépôt d'un avis de passage dans sa boîte

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb5647cdc6046d47274a28

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

il est expressément fait référence, à la demande de la société, [Z], [A] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT SARL à la société LUCK SARL, signifiée en date du 26/12/2023 par dépôt d'un avis de passage dans sa boîte

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f5b15dcdc6046d474e29ad

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

PRESIDENT: GILLES BECHERINI JUGES : CHRISTOPHE CASTAN RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, Monsieur [C] a exercé une activité de boulanger en tant qu'entrepreneur individuel, sous le

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TCOM

DELIBERE REFERE

69a3557ccdc6046d47139e02

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

FUMITEC découvre alors, sur la boite mail professionnelle de monsieur [F], que ce dernier a envoyé à un client récurrent, la société TRIANGLE, un devis à en-tête NALVOM.

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TCOM

Chambre 06

6a17f8ebcdc6046d4734e828

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Signalétique résiduelle : Maintien de panonceaux extérieurs, mentions sur des boîtes aux lettres ou des panneaux de parking.

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab1dccdc6046d47790b1d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

successeur, les archives commerciales, devis, dossiers de production, sous quelque format que ce soit (numérique ou papier), les empreintes numériques : site Internet, nom de domaines et dérives (boite

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TCOM

VENDREDI

69f082a6cdc6046d47d1f74b

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

octobre 2025, Prononcer la nullité la clause de non-concurrence mentionnée au contrat de location gérance, Ecarter des débats les pièces issues de la violation par la SARL TENTATION TRAITEUR de la boite

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6dfa5cdc6046d475b996d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

services de la SAS [Q] ne pouvaient soupçonner ce faux identifiant et s'obligeaient à respecter les instructions contenues dans le mail reçu à 9h58 ; Attendu que ce faux mail résulte du piratage de la boîte

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TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e38028cdc6046d47aebec5

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

commercial O MINHOTO, immatriculé au registre du commerce et des sociétés de MONTAUBAN sous le numéro 394 754 154, exerçant son activité sis [Adresse 4], Comparant et plaidant par Maître Geoffroy BOGGIA

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique

69b601fecdc6046d47b48fbe

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Localité 3], a relaté toutes les diligences effectuées en vue de localiser Monsieur [N] [K] : « Le domicile est certain ainsi qu'il en résulte des vérifications suivantes : * Le nom est inscrit sur la boîte

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TCOM

Référés

69eff7c6cdc6046d47c6f2b2

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[B] sur sa boîte professionnelle et à Mme [M] sur sa boîte personnelle un courriel intitulé 'Factures 10/2024' avec le commentaire « voici les dernières factures et avoirs émis depuis les précédentes »

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique

69b5fb78cdc6046d47b42623

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Le domicile étant certain, ainsi qu'il résulte des vérifications suivantes : * Présence de courrier au nom de l'intéressé visible depuis l'extérieur de la boîte aux lettres Circonstances rendant impossible

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TCOM

chambre 1-8

69d2d165cdc6046d473d22b7

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Elles montrent que sur place ni le nom de la société ni le nom du gérant Monsieur [I] [R] ne figure sur les boîtes aux lettres, que le site Infogreffe indique que la société n'a pas changé de siège et

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