Lors de cette audience, les parties ont signé un calendrier de procédure prévoyant le rappel de la procédure à l'audience d'orientation du Juge Chargé d'Instruire l'Affaire du 06 mars 2025.

PLAN DE SAUVEGARDE PRESENTE PAR LA SOCIETE Actualisation du passif : Il ressort du rapport du mandataire judiciaire les éléments suivants : Calendrier : * publication du jugement d'ouverture au BODACC

commerce de Saint-Étienne a ordonné la jonction des procédures et a dit que l'affaire inscrite sous le numéro RG 2025J00144 sera jointe à celle inscrite sous le numéro RG 2024J01483 À l'issue du calendrier

découpes * Détails de construction si nécessaire Pièces écrites : * Cahier des clauses administratives particulières * Cahier des clauses techniques particulières tous corps d'état (CCTP) * Calendrier

DEBATS : Après l'adoption d'un calendrier de procédure, les débats ont eu lieu à l'audience du 27 janvier 2026 à 14 heures.

DEBATS : Après l'adoption d'un calendrier de procédure, les débats ont eu lieu à l'audience du 27 janvier 2026 à 14 heures, devant Monsieur SURMONT en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire, conformément

Convoquer les parties, assistées le cas échéant, de leurs conseils, * Se rendre sur les lieux où se trouve l'ouvrage, [Adresse 12], * Evoquer, à l'issue de la première réunion entre les parties, le calendrier

Ces montants sont conformes au contrat et le calendrier est cohérent avec le contrat et la date de livraison.

des titres interviendrait, le mandataire veillera à ce que les modalités de cette session préservent les intérêts légitimes de Monsieur [P] tant en ce qui concerne le prix que les conditions et le calendrier

devra, après débat contradictoire avec les parties, soumettre au juge du contrôle des mesures d'instruction ce qu'il aura retenu pour ce qui concerne la méthodologie qu'il compte mettre en œuvre, le calendrier

IHE soutient de son côté que les demanderesses n'ont pas respecté le calendrier d'exécution et qu'il en est résulté l'application des pénalités de retard prévues au contrat.

Localité 1] INDUSTRIEL THERMIGAS rappelle que la société PLUG INDUSTRY est intervenue le jour de l'audience le 13 septembre 2024 pour demander un report pour être représentée par un Avocat, qu'un calendrier

DEBATS : Après l'adoption d'un calendrier de procédure, les débats ont eu lieu à l'audience du 5 novembre 2024 à 14 heures, devant Monsieur SURMONT en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire, conformément

Cette paraffine a donc été utilisée en protection des jeunes pousses, selon le processus bien précis ddessus développé, après la stratification puis l'acclimatation des plants en respectant un calendrier

FACTORING une somme de 2.500,00 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamner la société VERMAT aux entiers dépens ; A l'audience du 12 décembre 2025, nous avons établi un calendrier

dernier loyer, chaque mois commencé étant dû en entier à compter de la résiliation ou de la fin du contrat jusqu'à la restitution effective du bien (…). » Il est également présenté à la cause : Le calendrier

le cas échéant, de leurs conseils, * Se rendre sur les lieux où se trouve l'établissement, au [Adresse 1] à [Localité 1] (13), * Evoquer, à l'issue de la première réunion entre les parties, le calendrier

devra, après débat contradictoire avec les parties, soumettre au juge du contrôle des mesures d'instruction ce qu'il aura retenu pour ce qui concerne la méthodologie qu'il compte mettre en œuvre, le calendrier