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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad5594cdc6046d47edae95
14 janvier 2026
14 janvier 2026
MENARD, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 17 décembre 2025, Attendu que l'affaire a été renvoyée au 14 janvier 2026, Attendu qu'une demande en conversion
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad75f7cdc6046d47f02634
2 juillet 2025
2 juillet 2025
a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD, agissant en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire en vertu de l'article 869 du Code de procédure Civile, assisté de Me Gaëlle BOHUON
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad814ccdc6046d47f11b00
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Bertrand VAZ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 15 Octobre 2025.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c49912cdc6046d47fa515a
29 janvier 2025
29 janvier 2025
[T], représentant des salariés, devant : Mme Caroline MAILLARD, agissant en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire en vertu de l'article 869 du Code de procédure Civile, assisté de Me Gaëlle BOHUON
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c1a6cdc6046d47fde0ef
29 janvier 2025
29 janvier 2025
a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD, agissant en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire en vertu de l'article 869 du Code de procédure Civile, assisté de Me Gaëlle BOHUON
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4e896cdc6046d4702a026
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Gilles MENARD, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 21 janvier 2026.
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances
69f9bd12cdc6046d47a62c58
28 avril 2026
28 avril 2026
[A] Comparaissant PROROGE le délai pour la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Page 1/2 [A] [D] [P] [F] [Adresse 1] RCS A 450381611 (2003A00389) Activité : Tarterie vente de boissons
Source officielleMERCREDI
69fc5a06cdc6046d47e7c311
29 avril 2026
29 avril 2026
RHUMERIES SAS, identifiée sous le n° 851 290 478 RCS [Localité 1] (2019 B 3009), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de production de boissons alcooliques distillées, l'embouteillage
Source officielleTrib. de Commerce
69f35cebcdc6046d47170c1f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
personne DEFENDEUR SAS AU BON PAIN [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : terminal de cuisson en boulangerie patisserie viennoiserie confiserie glace salon de thé restauration rapide sandwichs boissons
Source officielleChambre 09
69f38b66cdc6046d471c2934
1 juillet 2025
1 juillet 2025
2025L02091 N° de PC : 2025J00274 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL [E] [P] [Adresse 2] FRANCE Activité : restaurant bar brasserie salon de thé débit de boissons
Source officielleChambre 04
69f3a8a5cdc6046d4721b26f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [Z] [F] ES/Q Commissaire Exécution du Plan de SARL ASM [Adresse 1] comparant DEFENDEUR SARL ASM [Adresse 2] FRANCE Activité : restauration rapide pizzéria boissons
Source officielleChambre 09
69f551f1cdc6046d47473cb3
27 avril 2026
27 avril 2026
D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS LES DELICES DE LONGWY [Adresse 2] [Localité 1] Activité : préparation et vente de pizza sur place et à emporter, sandwicherie, kebab-boissons
Source officielleChambre 04
69f642a7cdc6046d475e342e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Attendu que la poursuite des opérations de liquidation judiciaire est nécessaire dans la mesure où il existe un actif à réaliser (licence IV de débit de boissons) et par la procédure visant à voir citer
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5b705cdc6046d47dd2389
8 avril 2026
8 avril 2026
La vente de boissons non alcoolisées.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c1904acdc6046d47b03894
23 janvier 2026
23 janvier 2026
commerce de Quimper a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de l'entreprise individuelle de : Madame, [C], [J], [Adresse 1] Activité : Crêperie (sur place et à emporter) vente de boissons
Source officielleChambre 04
6a0c78b8cdc6046d47327fbd
28 avril 2026
28 avril 2026
Nicusor TRANDAFIR, Président [Adresse 2] FRANCE Activité : Restauration traditionnelle débits de boissons non alcoolisées.
Source officielleChambre 04
6a1abbfdcdc6046d4779bac7
27 mai 2026
27 mai 2026
Comparant en personne DEFENDEUR: SARL IVOIRE GOURMAND [Adresse 2] [Localité 1] Activité : restauration fabrication et distribution de plats cuisines distribution de produits alimentaires vente de boissons
Source officielleaudience ordinaire
69e2e208cdc6046d47a35df1
14 octobre 2025
14 octobre 2025
DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 octobre 2025 Affaire : SARL JLB LA ROTISSERIE Création et exploitation de tous fonds de commerce de rôtisserie, plats à emporter, épicerie générale (sans vente de boissons
Source officielleTrib. de Commerce
69f319e2cdc6046d4710e15f
29 avril 2026
29 avril 2026
Vente de boissons non alcoolisées, restauration rapide et snack. Revente de produits neufs, dépot vente de produits d'occasion en boutique et sur internet.
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0b0e8cdc6046d47d8eea7
30 janvier 2025
30 janvier 2025
sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Soissons sous le numéro B 907735625 (2021B00434) depuis le 01/12/2021 et exploite une activité de : « L'import et L'export, L'achat et la vente de boissons
Source officiellePage 21 sur 65