adresse principale et que le loyer avec provision sur charges s'élève à la somme de 1 060,92 euros mensuel, * une facture internet et mobile « Orange » du 7 mai 2024 d'un montant de 81,99 euros, * un calendrier

DISONS que l'Expert : * En concertation avec les parties, définira un calendrier prévisionnel de ses opérations à l'issue de sa première réunion d'expertise, * Préalablement au dépôt de son rapport définitif

Les offres de reprise Trois offres ont été présentées selon le calendrier fixé par l'administrateur judiciaire avec un délai d'amélioration expirant le 28 mars 2026 à minuit.

sapiteur intervenant dans une spécialité distincte de celle de l'expert ; Disons que l'Expert, en concertation avec les parties, définira, dans le cadre de cette éventuelle mission complémentaire, un calendrier

A l'appui de sa demande, la société FINANCO produit, à la date du 29 août 2024, le calendrier des loyers valant facture unique et l'historique financier du compte de la société MACORA arrêté à la date

les affaires RG 2024041083 et RG 2024063802, sous le numéro J2024000781, * Déboute les parties pour leurs demandes plus amples ou contraires, * Enjoint les parties à conclure sur le fond selon le calendrier

C'est ainsi qu'après le respect d'un calendrier de mise en état et plusieurs renvois, l'affaire se présente devant le Tribunal de commerce de Montpellier ou les parties sont présentes ou représentées.

réalisation, dont certaines étaient communes aux deux parties et d'autres exclusives à l'une d'elles, constituant des préalables à la conclusion définitive, de la vente ; QU'elle incluait également un calendrier

FACTORY REALISATION, maître d'ouvrage, et la société M.R.A. concernant le lot gros intérieur au titre du chantier de réhabilitation et surélévation d'un ensemble immobilier sis [Adresse 3] ; que le calendrier

Disons que l'Expert devra, après le premier contact avec les parties et dans la limite d'un mois à compter de la consignation de la provision, soumettre au juge chargé du suivi des expertises le calendrier

Disons que l'Expert devra, après le premier contact avec les parties et dans la limite d'un mois à compter de la consignation de la provision, soumettre au juge chargé du suivi des expertises le calendrier

Lors de cette audience, les parties ont signé un calendrier de procédure prévoyant le rappel de la procédure à l'audience d'orientation du Juge Chargé d'Instruire l'Affaire du 06 mars 2025.

PLAN DE SAUVEGARDE PRESENTE PAR LA SOCIETE Actualisation du passif : Il ressort du rapport du mandataire judiciaire les éléments suivants : Calendrier : * publication du jugement d'ouverture au BODACC

commerce de Saint-Étienne a ordonné la jonction des procédures et a dit que l'affaire inscrite sous le numéro RG 2025J00144 sera jointe à celle inscrite sous le numéro RG 2024J01483 À l'issue du calendrier

découpes * Détails de construction si nécessaire Pièces écrites : * Cahier des clauses administratives particulières * Cahier des clauses techniques particulières tous corps d'état (CCTP) * Calendrier

DEBATS : Après l'adoption d'un calendrier de procédure, les débats ont eu lieu à l'audience du 27 janvier 2026 à 14 heures.

DEBATS : Après l'adoption d'un calendrier de procédure, les débats ont eu lieu à l'audience du 27 janvier 2026 à 14 heures, devant Monsieur SURMONT en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire, conformément

Convoquer les parties, assistées le cas échéant, de leurs conseils, * Se rendre sur les lieux où se trouve l'ouvrage, [Adresse 12], * Evoquer, à l'issue de la première réunion entre les parties, le calendrier