La société [K] [Y] ET TRAVAUX PUBLICS – F.B.T.P a déposé plainte pour vol le 25 octobre 2024.

Cette facture n'a pas été réglée par la SAS MO TRAVAUX.

Elle a sous-traité les travaux de charpente métallique, de couverture et de bardage auprès de la société AQUITAINE TRAVAUX CONSTRUCTIONS METALLIUES (ATCM).

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR : ASS ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Hélène HADDAD AJUELOS, avocate DEFENDEUR : SAS [S] TRAVAUX

d'isolation thermique - Les travaux de maçonnerie en brique - Les travaux de peinture intérieure et extérieure - Les travaux de plâtrerie - La pose de carrelage et autres travaux de revêtements.

publics et privés spécialisée dans les travaux d'infrastructure.

de travaux sur des sites sensibles.

solde demeuré impayé de la situation de travaux n°6 du mois de juin 2022.

travaux d'isolation intérieure et extérieure ; tous travaux d installation, de dépannage, de maintenance, d'entretien et de réparation dans les domaines de la plomberie, des sanitaires, du chauffage,

La date prévisible de démarrage des travaux a été fixée début octobre 2021. Le 13 septembre 2021, ENEDIS a notifié à GENDRY l'arrêté préfectoral établi le 23 juillet 2021 autorisant les travaux.

Rôle n° 2026/ 1522 République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 5 Mai 2026 Affaire : SARLU VIGNES DU SUD Travaux agricoles à façon [Adresse 1]

[S] [B] exploitait sous l'enseigne « AP Services » une entreprise individuelle ayant pour activité la réalisation de travaux d'installation électrique, immatriculée sous le numéro Siret 383 685 831 00018

Le 3 mars 2026, la SAS TRAVAUX AGRICOLES ROUGER proposait de régler sa dette en 96 mensualités de 4.557,37 euros TTC.

des règles de la liquidation judiciaire simplifiée (articles L 644-6 du Code de Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : CHAUVET ET FILS (SASU) Tous travaux

TRAVAUX PUBLICS SAS C/ société TECHNIQUE EQUIPEMENT MEDICAL SARL DEMANDERESSE société B.D.B.

vernis; Les travaux de démolition et rénovation; L'isolation intérieure et extérieure; Les travaux et aménagements intérieurs.

de travaux d'enduit, de ravalement et d'isolation par l'extérieur.

Le 27 janvier 2021, la société ANJOU TP a débuté les travaux de réalisation d'une forme en béton de type « Hormigon ».