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34 résultats pour « métallurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 2

69c8939bcdc6046d475b41f3

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

commerce, DIT ET JUGE IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : SAS MAITRISE INDUSTRIE Société par actions simplifiée , [Adresse 3] RCS B 834906737 (2018B00088) Activité : Travaux de métallurgie

Source officielle
TCOM

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Chambre 03

69f608dccdc6046d4754e2af

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

20 JANVIER 2026 3ème Chambre N° RG: 2025F01605 DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE, [Adresse 1], comparant par la SELARL DOLLA-VIAL, [Adresse 2], DEFENDEUR Société METALUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc69dbcdc6046d47e9053f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

de la procédure de LIQUIDATION JUDICIAIRE de La société CONSEILS BÂTI SYSTÈMES [Adresse 1] Société par actions simplifiée conception fabrication, commercialisation de structures issues de la metallurgie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0fb8ecdc6046d473adcfd

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le 01/07/2025 à Me [S] [R] FAITS-PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES La société SML SERVICES a sollicité la société FERMETURES SABOT pour la réalisation de différents travaux de serrurerie et de métallurgie

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TCOM

Référé

6a0b1468cdc6046d4713e6c8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

RICHARD, Juge des Référés assisté de Mme Karine ALBRIGO, Greffier Décision réputée contradictoire et en premier ressort FAITS ET PROCEDURE SAS METAL PERIGORD a pour activité le négoce de produits métallurgiques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da5123cdc6046d47e0f1ae

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

la SARL SETS, adresse : [Adresse 1], activité : Toutes opérations de conception, création, réalisation, production, assemblage, montage, achat, vente, réparation, entretien dans les domaines de la métallurgie

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0885ccdc6046d473239b8

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

DEBITEUR : La SAS TOLERIE METAL SERVICE [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 907 976 773 Activité : Tôlerie, cisaillage, pliage, serrurerie, laser, découpe tous métaux, négoce de produits métallurgiques

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4c1d0cdc6046d479a0053

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

judiciaire Vu le jugement du Tribunal de Commerce de VANNES en date du 26 mars 2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : la SAS META-FERRAILLE CONSTRUCTION Maçonnerie, métallurgie

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b85ecdc6046d4738b46f

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La Sociedad Limitada APLICACIONS METALAYM, (ci-après « METALAYM »), société de droit espagnol, est une entreprise métallurgique espagnole spécialisée dans la conception et la fabrication d'équipements

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1d2b2cdc6046d47b5e8a7

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

EXTRACTHIVE est Inscrite au RCS de, [Localité 1] sous le numéro 811 231 497 depuis le 05/05/2015 pour l'activité, en France et à l'étranger, de développement de solutions technologiques et commerciales en métallurgie

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TCOM

Procédures Collectives

69e37567cdc6046d47ae0ab0

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Sté MRP [Adresse 6] [Localité 1] Activité : Montage, démontage de rayonnages, Plateformes, cloisons grillagés, Racks, tuyauteries industrielles, métallurgie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e2018dcdc6046d478ddcda

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

trouvée entre deux plaques de l'échangeur lors de son démontage amiable contradictoire, analyser tous les corps étrangers métalliques constatés lors du démontage, en déterminer les caractéristiques métallurgiques

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a83e30cdc6046d477cdebc

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

* Les salariés de la SAS STUDELEC SEO conserveront la convention Metallurgie, assurant ainsi une distinction claire entre les activités de production et d'ingénierie.

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TCOM

Référés

69de6eb4cdc6046d4737ae06

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

ENERIA de ses protestations et réserves d'usage sur le bien-fondé de sa mise en cause et sur la mesure d'expertise sollicitée ; * Confier la mesure d'expertise à un ingénieur spécialisé en mécanique, métallurgie

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