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526 résultats pour « eclairage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 06

6a0c0b3bcdc6046d47296d50

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 06

J00418 SAS METRO FRANCEc/SAS Restaurant FM

6a0c0b5ecdc6046d47296fec

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a0c0b80cdc6046d4729724e

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a0c0980cdc6046d47294aa1

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a1aaea8cdc6046d4778d2bb

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a1aaf33cdc6046d4778dbf0

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a119103cdc6046d47ac3048

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

Source officielle
TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE - 9H30

69c51601cdc6046d47073007

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

dudit Code, Vu la déclaration de cessation des paiements effectuée par déclaration au greffe le 23/12/2025 par LUMEO ENSEIGNES (SASU), [Adresse 2], [Localité 1] Activité : commerces d'appareils d'éclairage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

J00368 MALAKOFF HUMANIS AGIRC-ARRCOc/SARL NEW TELECOM

69ef70a0cdc6046d47b85b40

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69ef70cfcdc6046d47b86012

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

J00369 URSSAF - ILE DE FRANCEc/SARL FORMAXION

69ef713dcdc6046d47b869ef

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

J00420 URSSAF - ILE DE FRANCEc/SAS END 12

6a0c0b13cdc6046d472969d0

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

J00416 URSSAF ILE DE FRANCEc/SAS BDS CONNECT

6a0c0bb3cdc6046d47297676

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné Mme Corinne BELLEVILLE Juge Commis, assistée de la SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [S] [G], pour recueillir les renseignements visés

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a119097cdc6046d47ac2936

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a1190e1cdc6046d47ac2dca

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a1190b9cdc6046d47ac2b4c

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ae724cdc6046d470ff56c

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Néanmoins, le juge a toujours la faculté d'ordonner que les parties se présentent devant lui. » ; Que ces pièces, demandé à être rejetées, sont au cœur des discussions techniques et peuvent éclairer le

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf3c38cdc6046d47ef45fe

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

EJL-IDF, suivant devis établi le 22 novembre 2019 pour un montant global et forfaitaire de 3.200.000 € HT l'exécution des travaux de 1) terrassement, 2) réseaux humides et secs, 3) (électricité et éclairage

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TCOM

CHAMBRE 07

J00370 MALAKOFF HUMANIS AGIRC-ARRCOc/SAS DOM'OPTIK

69ef711acdc6046d47b866d8

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

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TCOM

CHAMBRE 06

6a0c0abbcdc6046d47296348

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

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