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44 résultats pour « curage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a164fccdc6046d47e6b731

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

PARTIES La SARL TOUTELEC, entreprise générale d'électricité et de rénovation de bâtiments depuis février 2011, a été missionné en qualité de sous-traitant par la SAS MAS SUD EST pour divers travaux de curage

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c550d3cdc6046d470cd657

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Toutes activités d'assainissement, d'épuration et de traitement des eaux usées, de vidange de fosse septique et de puisards, de curage de réseaux ou de plan d'eau.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c59593cdc6046d4714faa7

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

SAS BEST ASSAINISSEMENT, [Adresse 1] Société par actions simplifiée Toutes activités d'assainissement, d'épuration et de traitement des eaux usées, de vidange de fosse septique et de puisards, de curage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b33c90cdc6046d4777b2ff

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

paiements et PRONONCE l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de : BLD DEMOLITION SARL [Adresse 1] Travaux de démolition, démantèlement industriel, découpage de fer et matériaux, curage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1bdffcdc6046d47b40596

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

SELARL SBCMJ, Mandataire Liquidateur en son rapport; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SARL SULLIVAN CONSEILS, exerçant une activité de Curage

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6ea9fcdc6046d476a5529

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de réalisation de travaux de rénovation, de nettoyage industriel, déplombage, curage et démolition pratiquée sous la forme d'une SASU, dont le siège social

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69db326ecdc6046d47f41dae

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La société ARCONANCE a passé commande de travaux relatifs à un projet de construction sis [Adresse 3] à [Localité 1], faisant l'objet du lot n° 9 « curage-démolition/gros œuvre-terrassement ».

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TCOM

Chambre 1

69bd8b89cdc6046d475acc71

Commerce

23 février 2026

23 février 2026

GOVERNATORI EXEGESE AVOCAT [Adresse 4] [Localité 2] [Adresse 3] DEFENDEURS SELAS DELPHINE PRELY-CEDRIC GENEVET [Adresse 5]" 06670 Levens Me Hélène BERLINER SCP BERLINER DUTERTRE [Adresse 6] Me Laura CURRAN

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7a6b9cdc6046d4746b008

Commerce

26 mars 2026

26 mars 2026

La répartition des prestations était la suivante : le lot 02 « Démolition- Curage » attribué à la société CARDEM, le lot 03 « Désamiantage – Traitement du plomb – Dépollution » attribué à la société MTS

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49ad0cdc6046d472decd7

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

La société VIDANGES SERVICES propose des prestations de vidange, nettoyage et curage de fosses septiques et débouchages de canalisations et confie régulièrement l'entretien et la réparation de ses camions

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TCOM

Procédures Collectives

69db63c8cdc6046d47f74c32

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Démolition structurelle [E] non porteur [E] curage.

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TCOM

Procédures Collectives

69e37584cdc6046d47ae0c78

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Démolition et curage. Location et vente d'échafaudages pour tous types de travaux de construction, rénovation et maintenance. Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques.

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TCOM

chambre 1-8

69cea675cdc6046d47e26662

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

juin 2021, MASSIBAT s'engage à exécuter et garantir les travaux objet du marché moyennant le paiement par le maître d'ouvrage des sommes suivantes : * 1 920 166,88 € TTC pour le lot n°1 (Gros œuvre, Curage

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TCOM

Trib. de Commerce

69f05237cdc6046d47cdef0d

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

comparant par Me Fabio BONAGLIA 59 Rue De Prony 75017 Paris DEFENDEUR SA [J] 4-10 Avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret comparant par Me [S] [T] 57 Av De Villiers 75017 Paris et par Me Alban CURRAL

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TCOM

DELIBERE REFERE

69beda3dcdc6046d4775c1ae

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La société SMRE contactée a préconisé un curage des descentes d'eaux pluviales horizontales et verticales, suivant facture du 11 juin 2024, moyennant la somme de 780 € TTC.

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TCOM

Rendu de décisions

6a195e03cdc6046d4758d63d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

d'instruire l'affaire a annoncé à l'audience que le jugement sera rendu par mise à disposition au greffe (art. 450 du code de procédure civile), LES FAITS La SARL SCAVI est spécialisée dans les travaux de curage

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TCOM

Chambre 2

69bd1686cdc6046d474efff4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Dans ce cadre, la société [V] a sous-traité 2 lots de ce marché à la société [W], selon contrat de sous-traitance conclu le 13 mars 2023 : Lot 1 la réalisation du curage et de la démolition de bâtiments

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TCOM

VENDREDI

69c2d038cdc6046d47cb6b62

Commerce

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Le 30 janvier 2023, pour les besoins de son activité, la société Le club restaurant SAS loue à la société FLS SAS une mini-pelle de marque KUBOTA de 3.5 tonnes avec godets de curage d'une valeur de 34.856,00

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TCOM

Trib. de Commerce

69f31965cdc6046d4710d627

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

RÉSIDENCE [Adresse 2] Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du NCPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Copie exécutoire délivrée le 29/04/2026 à Me Romain LEONARD SELARL LEONARD VEZIAN CURAT

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TCOM

Contentieux Général

69e0c3facdc6046d4770d28c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Pendant ce temps, de nombreux échanges ont lieu entre la société EarlyAkwaba et son prestataire KUENE+NAGEL concernant un différend sur le cubage à facturer.

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