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663 résultats pour « Travers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e447d7cdc6046d47c05421

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Jugement du 16/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2023 003616 Demandeur(s): ABEILLE IARD & SANTE (SA) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me [U] [R]/[V] Défendeur(s) : TRANS

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TCOM

Trib. de Commerce

69e360dbcdc6046d47acb49b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

suivants du code de commerce pour : Funky bubble tea SAS [Adresse 1] [Localité 1] Inscrite sous le numéro 888476298 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de vente de produits alimentaires au travers

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TCOM

Trib. de Commerce

6a11a5f9cdc6046d47ad9251

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Numéro de Procédure collective : 2026RJ278 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée sur requête parquet DEMANDEUR : * Madame [U] [Adresse 1], DEMANDEUR - en personne DEFENDEUR: * TRADITION

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TCOM

5ème chambre

69e8728ecdc6046d471ad58a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

à y insérer ainsi que le tracé des forages.

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e884c6cdc6046d471c442a

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

gérance de fait et l'effectivité des chantiers, que ce dernier était le gérant de l'EURL [O], placée en liquidation judiciaire, le 7 décembre 2023 et qui a assuré la continuité de son exploitation au travers

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5ème Chambre A

6a1114bacdc6046d47a32c33

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

[K] représentant légal de la SAS IDEAL TRANS s'est présenté à l'audience et a été entendu en ses explications.

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CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1baf9cdc6046d4752aedc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Deux candidats ont procédé au dépôt d'une offre dans les délais impartis : * La Société ABORIGENE TRADE SAS * La Société LES APICULTEURS ASSOCIES SAS Les offres des sociétés ABORIGENE TRADE SAS et LES

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TCOM

3ème chambre

6a197440cdc6046d475b4ee6

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Le 22 juillet 2016, (en quatrième année du délai d'épreuve décennale), le maître d'ouvrage dénonce auprès de l'assureur dommages ouvrage les dommages suivants : D1 : des traces d'auréoles en tête ou pied

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TCOM

Chambre 02

69f5fbadcdc6046d4753c851

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

13 JANVIER 2026 2ème Chambre N° RG: 2025F01322 DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE, [Adresse 1], comparant par la SELARL DOLLA-VIAL, [Adresse 2], DEFENDEUR Société TRAV-PRO

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4ème chambre

69e9c82ecdc6046d4739e076

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SE anciennement dénommée BOLLORÉ LOGISTICS [Adresse 6] comparant par SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES – Me Claire BASSALERT [Adresse 7] et par VOXAME AVOCAT – Me Anne-Sophie CANTREL [Adresse 8] SA TRANS

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Délibérés référés

69a4b68ccdc6046d472fcfd4

Commerce

20 mai 2025

20 mai 2025

LES FAITS Le 25 octobre 2022, la SARL DECLIC BOIS a acquis de la SASU CLOMAT un camion polybenne IVECO, modèle TRAKKER 340 T 36, immatriculé [Immatriculation 1], équipé d'une grue HIAB, pour un prix de

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f46f67cdc6046d4731a752

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

reconnaît devoir procéder à : « -au nettoyage des fosses de presses ; -au pompage des huiles dans la fosse de décantation ; -au remplacement des 70 tubes néon défectueux ; -à la remise en état des trappes

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TCOM

EKIP

69b910dfcdc6046d47f27886

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Classes de parties affectées n°1 – Créanciers publics et assimilés : Remboursement de 100% des créances admises au travers d'un paiement progressif sur 10 annuités, dont la 1ère à la date anniversaire

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EKIP

69b9110dcdc6046d47f27c06

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Classes de parties affectées n°1 – Créanciers publics et assimilés : Remboursement de 100% des créances admises au travers d'un paiement progressif sur 10 annuités, dont la 1ère à la date anniversaire

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Chambre 02 (chargement)

69c34167cdc6046d47d679c3

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

judiciaire à l'égard de la société PULS SAS, identifiée sous le n° 795 371 434 RCS BORDEAUX (2019 B 5980), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de mise en relation, au travers

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CHAMBRE 09

DU VAL D'OISEc/SARL NAVTEK BH CONSULTING

6a0f4824cdc6046d477ae7a5

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

SPECIALISE (PRS) DU VAL D'OISE [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Mme [V] DEFENDEUR SARL NAVTEK BH CONSULTING [Adresse 2] RCS/RM [Localité 2] : 509263323 - 2008 B 3992 Représentant légal : Robert TRAN

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1ère chambre

69fc9046cdc6046d47ec6237

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[A] fait sommation à LCL de verser aux débats l'intégralité des messages échangés entre les parties à travers son espace personnel du site www.lcl.fr, en vain.

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AFFAIRE NOUVELLE

69f32caccdc6046d47127bca

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Puis AM GROUP écrivait ensuite le 11/03/2025 en indiquant qu'en fonction des éléments communiqués il n'était pas opposé à la remise en état telle que définie à travers les devis initiaux.

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CHAMBRE 04

69dec6dccdc6046d474119ba

Commerce

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Pour soulager sa trésorerie, la société AKB-Fibre a cédé à travers la plateforme EBEDEX sa créance à la société YBS Services.

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Chambre 04

6a197d7ecdc6046d475c08a6

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

d'au moins une injonction de payer, ce qui démontre qu'elle est dans l'incapacité de faire face, avec son actif disponible, au passif exigible ; Attendu que le Greffier du Tribunal de Commerce, à travers

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