CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

41 résultats pour « Timeo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a69aa8cdc6046d4755ed40

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

des difficultés des entreprises et en particulier l'article L.631-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 19 juin 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SARL FIRST TIME

Source officielle

Page 2 sur 3

← PrécédentSuivant →
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b36419cdc6046d477aaf9e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

NANCY Jugement du 27/01/2026 : Prorogation du délai de clôture Le tribunal des activités économiques de Nancy a ouvert une procédure collective à l'encontre de : Société à responsabilité limitée VR-TIME

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

6a197224cdc6046d475b26e7

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

POITIERS JUGEMENT du mercredi 27 mai 2026 MAINTIEN DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 11 mars 2026, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS WOK TIMES

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd98c8cdc6046d4726003b

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

par acte d'huissier en date du 3 décembre 2025, conformément aux dispositions de l'article R643-17 du code de commerce, et n'a pas comparu ; Mme [W] [C] pour Me [Y] [D], liquidateur de la SAS SUSHI TIME

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c04fcdc6046d47fdc799

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Commerce traitant des difficultés des entreprises, Attendu qu'il a été déposé, le 7 Janvier 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SARL TIME

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cfe061cdc6046d47fdfb62

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

leurs écritures, appliquant les dispositions de l'article 455 du CPC, le Tribunal les résumera succinctement de la façon suivante : SIWATTAG expose : * Le client GAM dispose d'un outil informatique, Time

Source officielle
TCOM

Référés

69e9bffbcdc6046d47393ef6

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

. […] * Divulgation relative aux Signatures et aux Dossiers électroniques créée le: 09/09/2024 13:02:34 Parties convenues: [N] [M], [P] [H] ELECTRONIC RECORD AND SIGNATURE DISCLOSURE From time to time

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9cd48cdc6046d47a75c4c

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

dans notre compétence en vertu de l'article 865 dudit code, dans l'instance : Rôle n° ENTRE - la société EURO-LUXIS SARL 2021J1419 [Adresse 1] Luxembourg Luxembourg DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Timo

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a44a34cdc6046d47263a5a

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

commerce et des sociétés de Marseille n° 922 035 423 (Maître Sidney MIMOUN, Avocat au barreau de Marseille) C / Société FABRE ET CARBILLET ASSOCIES exploitant sous l'enseigne HAGTime (Have A Good Time

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d93b86cdc6046d47cd2882

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

PRONONCE LE 10/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG J2025000208 AFFAIRE 2023074872 ENTRE : Société HBI INTERNATIONAL FREIGHT FORWARDING (SHANGHAI) CO LTD, dont le siège social est 1209-1210 Times

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[U] [R] envoie son premier devis via [4] : * avec une durée annoncée de 5 semaines Selon lui, ce devis comprend tous les aspects échangés avec Monsieur [S] [T] «arme, karting, hologramme, RTLS (Rel Time

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69f32d99cdc6046d47128f2c

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Le 13/05/2025 elle a ainsi conclu avec la SARL MH COIFFURE un premier contrat de location portant une machine à cocktail fourni par la société TIME-SHAKER.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8542ccdc6046d47e40885

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Attendu que les factures contraires produites par la société [R] seront donc dites nulles et non avenues, ceci d'autant plus que leurs seules justifications produites par le prestataire s ont des « time

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69bef085cdc6046d47794c87

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

En l'espèce il était prévu un ETA (Estimated Time of Arrival- Heure estimée d'arrivée) le 23 août 2017 et, de fait, le navire est bien arrivé au port de [Localité 4] de Janeiro à cette date.

Source officielle
TCOM

Référés

69f0c4a4cdc6046d47d85720

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Faits La société Tisseo, concessionnaire du métro de [Localité 1], a confié au Groupement d'entreprises, dénommé Groupement Horizon, constitué des SAS Bouygues Travaux Publics et SAS [K] [G] [O], dont

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fafa9fcdc6046d47c408e0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

retard : En droit : L'article 11 du contrat d'abonnement annuel SUPPLEMENTS R&D INSIGHT COLLABORATIVE stipule : « ARTICLE 11 - Penalties for payment delay Except for an extension requested in due time

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abec19cdc6046d47d0e8e0

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

* CONDAMNER la société [R] [K] à payer une amende civile en application de l'article 32-1 * du Code de procédure civile; * CONDAMNER la société [R] [K] à payer à Monsieur [G], la somme de euros à time

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0ee21fcdc6046d476d141a

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

ARTICLE 13 : SIGNATURE ELECTRONIQUE - CONVENTION DE PREUVE Les Parties conviennent par les présentes qu'à time de convention de preuve, le Protocole est signé électroniquement conformément sux réglementations

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e80c06cdc6046d471353e6

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

In the mid-time, do not communicate anything back to Asenium. ».

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce5b2ccdc6046d47da9924

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

There is no desire on your part for improvement and development regarding the problems and dissatisfaction that have been discussed with you many times.

Source officielle