CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

33 résultats pour « Small »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c39ea0cdc6046d47de9f5a

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

DU 27 JANVIER 2026 2 ème Chambre N° PCL : 2026J00144 SAS MSK MARKET N° RG: 2026P00145 DEBITEUR SAS MSK MARKET, sise, [Adresse 1] RCS, [Localité 1] 810 294 280 - 2015 B 1250 Représentant légal : Smail

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

Page 2 sur 2

← Précédent

69dbbe8acdc6046d47fd4bde

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Monsieur le procureur de la République a été avisé de la demande, et de la date d'audience, La Sarl SMILE, représentée par Monsieur [T], en qualité de Gérant, a comparu en chambre du conseil, assisté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

69dea6c4cdc6046d473e82a7

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

des parties et des documents produits à la cause que : Le 8 octobre 2021, la société Clean Industrie a apposé son cachet commercial et a signé le bon de commande d'« Accompagnement – Marketing Desk – Small

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69e216c1cdc6046d478f91bc

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

constatés ; la société COMETE-[T] [G] et la Société VINCI ENVIRONNEMENT ont décidé de procéder purement et simplement au remplacement des grappins par deux équipements commandés auprès de la Société SMAG

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cafd8fcdc6046d478f4b18

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Elle produit d'ailleurs à ce titre un devis de la société SMAC d'un montant de 6.991,48 euros TTC pour la réparation de la couverture du bâtiment.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c97ecacdc6046d476f5791

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SAS COLAS FRANCE SMAB TP / SAS TMS INTERNATIONAL FRANCE MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES ROLEGENERAL : N° 2025 004413 JUGEMENT DU VINGT-DEUX JANVIER

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82849cdc6046d47de72d4

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SAS COLAS FRANCE SMAB TP / SAS TMS INTERNATIO NAL FRANCE MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SA MMA IARD ROLEGENERAL : N° 2023 005092 JUGEMENT DU SEIZE

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e86e2bcdc6046d471a811c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

conclut au bon fonctionnement de l'équipement en indiquant « Global result : PASS » avec toutes les rubriques fonctionnelles cochées « OK » et une remarque manuscrite dans la rubrique « 3 Visual Check : Small

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f329cbcdc6046d47123d72

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

compte-rendu CR 116.02 indique que « la capacité de la dalle en face sud du bâtiment B et face Nort Bat C est de 7.3T au maximum » et que les intervenants concernés par cette information sont les société SMAC

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f32ba3cdc6046d471264f5

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

compte-rendu CR 116.02 indique que « la capacité de la dalle en face sud du bâtiment B et face Nort Bat C est de 7.3T au maximum » et que les intervenants concernés par cette information sont les société SMAC

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7bde2cdc6046d477db1c6

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

SMA.

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

6a0c004ccdc6046d4728a80c

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Une assurance dommages-ouvrages a été souscrite auprès de la société SAGENA, devenue SMA SA, selon police n°413753 P 1201.000.

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d1f0adcdc6046d472b8a97

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

* SYNDICAT MIXTE DES AEROPORTS DE CHARENTE (SMAC) "Etablissement public syndical mixte [Adresse 13], absent.

Source officielle