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133 résultats pour « Philippe RIVIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

JEUDI

69a8f84bcdc6046d478c5d7c

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Adresse 3] ne comparaissant pas, Monsieur [L] [F], [Adresse 3] comparaissant par Maître Damien BARRE, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue en audience publique le 20 février 2025 par : Philippe

Source officielle

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TCOM

JEUDI

69f9ad11cdc6046d47a4f540

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 12 mars 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Philippe

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TCOM

JEUDI

69c2c892cdc6046d47c9a515

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

ASSOCIES,, [Adresse 3] L'affaire a été entendue à l'audience publique du 29 janvier 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRÍGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Philippe

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef49edcdc6046d47b487cc

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 2 avril 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Philippe

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TCOM

JEUDI

69c2c2b3cdc6046d47c9403c

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

membre de la SELARL LEXCO L'affaire a été entendue à l'audience publique du 29 janvier 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Philippe

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TCOM

JEUDI

69c2d128cdc6046d47cb8c11

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Cabinet H&A,, [Adresse 5] L'affaire a été entendue à l'audience publique du 29 janvier 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Philippe

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TCOM

JEUDI

69ef483ecdc6046d47b45eb6

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

GONDER, Avocat à la Cour, membre de la SELARL GONDER DEFENDERESSE Madame [U] [N], [Adresse 2] comparaissant en personne L'affaire a été entendue en audience publique le 18 septembre 2025 par : * Philippe

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TCOM

JEUDI

69ef4c6bcdc6046d47b4bf8d

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 2 avril 2026, tenue par : Anne CACHOT, Président de Chambre, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Philippe

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d1be8ccdc6046d47281f4d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

[X] représentée par Me Philippe SOMARRIBA, Avocat (C1050). 3) SCI YORAM, dont le siège social est 15, rue Henri Ribière 75019 Paris – RCS de Paris n° B 433 279 361 Partie demanderesse : assistée de la

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TCOM

JEUDI

69ef489acdc6046d47b46512

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

SAS MAXWELL [Localité 1] [H] DEFENDEURS * SAS [Z] [M], [Adresse 2] * Monsieur [Z] [M], [Adresse 2] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 2 octobre 2025 par : * Philippe

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45416cdc6046d47c15ae8

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GAULT DELEAU)/[Localité 3] Me Frédéric GAULT (SELARL RIVIERE GAULT DELEAU)/[Localité 3] Défendeur(s) : [B] [V] [Adresse 3] [Localité 4] [Y] [V] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant(s) : Me Jean-Philippe

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TCOM

JEUDI

69a99840cdc6046d479c6bbc

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUÉS, Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Juges Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par les

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JEUDI

69a99b5ccdc6046d479cbd7a

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUÉS, Brice VANDAL, Anne CACHOT, Juges Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par les mêmes juges.

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JEUDI

69a9ad4bcdc6046d479f3a8f

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Magali PAGLIAI, Juges Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi

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Trib. de Commerce

69a13dc8cdc6046d47e391d7

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Procédure collective : 2024RJ287 LIQUIDATION JUDICIAIRE EN COURS DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS TEAM PARIS MONCEAU [Adresse 1] Non inscrit au RCS - 833 411 796 RM 06 Assisté de Maître Philippe

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JEUDI

69c2d5e7cdc6046d47cc0041

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, [C] [O], Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Juges

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TCOM

JEUDI

69c2dd4acdc6046d47ce7a62

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT, Juges Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par les mêmes juges.

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TCOM

JEUDI

69ef49cfcdc6046d47b4821a

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Magali PAGLIAI, Juges Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc60afcdc6046d4740702a

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

2024F2827 Demandeur(s) : SCP B.T.S.G 2 prise en la personne de Maître [I] [F], en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS MARCHE DIFFUSION [Adresse 1] 06600 ANTIBES Représentant(s) : Maître Philippe

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JEUDI

69a98909cdc6046d479a446f

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Juges Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par les

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