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48 résultats pour « Nehlig »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69de437fcdc6046d47341115

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

et [K] [W] un courrier en indiquant que Me [K] [W] intervenant en tant que postulante dans ce dossier, a fait part des difficultés de transport qu'elle a rencontrées le 7 janvier 2026 du fait de la neige

Source officielle

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TCOM

MARDI

69c2d1f0cdc6046d47cba350

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Qu'il a en outre proposé des diagnostics facultatifs et négligé d'autres pourtant obligatoires, comme un pré-diagnostic environnemental.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44b32cdc6046d47c0892b

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

L'adresse électronique de la société [B], à laquelle la société TMFOP écrivait, était toujours au nom de [S], la société [B] ayant manifestement négligé de mettre à jour les entêtes des lettres de voiture

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bde2ebcdc6046d47636a38

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Rôle n° 2025F779 Procédure 2025RJ227 TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE Monsieur [W] [I] GUZET NEIGE 09140 USTOU en personne et représenté par SCP DEDIEU-SABOUNJI-[Adresse 1] PROCEDURE Par jugement

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d590cdc6046d47323ac5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La société NIPAHUT affirme que le roulage des toiles des paillotes était négligé, les sangles pendantes frottaient contre les vitrages, les toiles de la cuisine d'extérieur avaient des vitrages devenus

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4f022cdc6046d47cbe6a6

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le dirigeant a refusé ou négligé de répondre aux convocations du liquidateur. Aucune explication n'a été fournie, pas de sinistre, pas de perte de documents, pas d'externalisation comptable.

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TCOM

Chambre 2-3

69d8f321cdc6046d47c3a7d1

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

de la Selarl Laroque Neige, avocate (C1771) et comparant par le cabinet Sevellec Dauchel, avocat (W09) 2) SAS GEODIS CL Rhône-Alpes anciennement GEODIS LOGISTICS RHONE-ALPES, dont le siège social est

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a677b0cdc6046d475302d9

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Qu'elle avait négligé de mentionner cette charge sur la FICHE PATRIMONIALE et que par ailleurs ce loyer doit être partagé avec son compagnon.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d6621dcdc6046d47860feb

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

je trouve qu'il y a un problème de lumière, il faut ajouter des spots avec une lumière chaude », « changer les tapis qui ne sont pas propres », « cela donne l'image d'un magasin laissé à l'abandon, négligé

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TCOM

Chambre 07

69f20373cdc6046d47f6f2ed

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

La SA SOCIETE AIR FRANCE invoque des circonstances extraordinaires en raison de conditions météorologiques défavorables (neige) entrainant un arrêt des opérations au sol à l'aéroport de [Localité 1] (CDG

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TCOM

Contentieux Général

69fb39bfcdc6046d47cb1176

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Défenderesse au principal, demanderesse reconventionnelle, comparant par Maître Sylvie NEIGE, de la SELARL LAROQUE NEIGE AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, y demeurant [Adresse 14], et ayant pour correspondant

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd1b49cdc6046d47bc7fc0

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

et la société PEOPLE BABY DEVELOPPEMENT ont signé un contrat de prestation d'accueil ayant pour objet l'accueil d'enfants de salariés de la société [G] au sein de la crèche dénommée « [Localité 2] de Neige

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69f9d503cdc6046d47a7fa8c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[Y] [B] a négligé ses obligations de dirigeant en omettant de déclarer la cessation des paiements de sa société dans les 45 jours de cet état, de sorte qu'une mesure d'interdiction de gérer pourra être

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b6bf21cdc6046d47c146c6

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Pour la société [X], le défaut de sécurité est caractérisé puisque la notice d'emploi communiquée en 2018 avec le produit est erronée quant à la dose préconisée, revue à la baisse en 2019, et néglige totalement

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TCOM

chambre 1-7

69d96bbecdc6046d47d0b2ec

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

dont la succursale est domiciliée au [Adresse 2] - RCS B 419408927 2) SC COOPERL ARC ATLANTIQUE, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 383986874 Parties demanderesses : assistée de Me Sylvie NEIGE

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TCOM

REFERES

69b899a3cdc6046d47e96fd5

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

des véhicules chargés d'eau salée en période hivernale ; Qu'en effet, la SARL CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DES VERNIERES exerce son activité dans une zone montagneuse avec des routes salées et de la neige

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TCOM

chambre 1-2

69cf13c9cdc6046d47ec72ec

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

d'autres données) n'est que la conséquence d'une faute grave de la part du client consistant à ne pas avoir satisfait intentionnellemnt aux obligations lui incombant en la matière ou les avoir gravement négligées

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TCOM

Chambre 2-4

69d90fedcdc6046d47c62d10

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

HEALTH RESIDENCES reproche à la SELAFA MJA de négliger l'impact de la gestion de la résidence sur la valeur de l'actif immobilier.

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e61de5cdc6046d47e54794

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

l'acte de cession, ce surcoût s'élève à 1 028,95 € HT ; La cédante, en prenant l'option, dans son acte définitif de cession, de ne rembourser que les billets émis depuis moins d'un an, a manifestement négligé

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TCOM

CHAMBRE 1

69b4efa2cdc6046d479d695b

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

du commerce et des sociétés de VALENCIENNES sous le numéro 686 820 044, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège ; DEFENDERESSE, ayant pour avocat plaidant Maître Sylvie NEIGE

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