CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

384 résultats pour « Hembert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ca7a06cdc6046d4782fc19

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Plus spécifiquement, les environnements WINMOTOR et INCADEA ont été directement et durablement impactés par le chiffrement et la suppression de l'ensemble des données hébergées.

Source officielle

Page 2 sur 20

← PrécédentSuivant →
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab3c5fcdc6046d47c476e1

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DEMANDEUR(S) : * Sté LVA HIBISCUS [Adresse 1] Activité : Accueil hébergement adultes handicapés Immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] sous le numéro : 2020B00427 (888 183 951), comparant à l'audience

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b80ee8cdc6046d47dc479d

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

et autres hébergements de courte durée - immatriculée sous le numéro 814 615 209 RCS Boulogne-sur-Mer dont le siège social déclaré est à [Adresse 1].

Source officielle
TCOM

Référés

69effb96cdc6046d47c72fc4

Commerce

18 juin 2025

18 juin 2025

septembre 2022 pour les licences de logiciels et maintenance associées, intitulés respectivement'Annexe au contrat d'utilisation et d'assistance des progiciels', 'Annexe aux conditions générales SAAS, Hébergement

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69ce544acdc6046d47da1421

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Transférer son hébergement auprès du prestataire de son choix, et de dire que WIZTIVI devra s'exécuter sous astreinte de 500 euros par jour de retard à compter du prononcé du jugement à intervenir ;

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69e74a62cdc6046d47ff73ff

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

date du 25/02/2026 présentée par Maître [N] [I] de la SELARL [N] [I] ET ASSOCIES, ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS L'AUBRIERE BY HEURUS, société exerçant une activité d'accueil et d'hébergement

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a213c1cdc6046d47f8ecff

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 852747369 2019 B 1985 exerçant une activité de En France et à l étranger, la conception, la réalisation, la commercialisation, la maintenance, I hébergement

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbe736cdc6046d47a091e3

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

La SARL KIWI INTERACTIVE est une société de service informatique qui propose à ses clients la mise en place de sites internet et l'hébergement de ceux-ci.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e62f71cdc6046d47e6c57a

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

JUDICIAIRE Par jugement en date du 12 février 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS ALPHA-ONE [Adresse 1] Activité : Communication, création et hébergement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69f1dd1bcdc6046d47f3631d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

L'organisation à des fins lucratives de prestations de services de loisirs ou d'activité d'éveil, artistiques, culturelles ou sportives, sans hébergement, auprès d'enfants et éventuellement de leurs parents

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab3c9ccdc6046d47c47aad

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Lodging & Resorts Group SAS [Adresse 1] Activité : Acquisition, rénovation, transformation, construction, gestion, exploitation de tous biens immobiliers destinés à des activités hôtelières et d'hébergement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c9b34dcdc6046d477388a5

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : 56DIS (SARL) activités de restauration (sur place ou à emporter), table d'hôtes, salon de thé, vente de boissons (licence III), hébergement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e62474cdc6046d47e5d426

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de : SA E-QUAL Arobase [Adresse 1] Activité : Le conseil, le développement et le négoce de solutions informatiques, la télécommunication pour le transport de la voix, des données de l'image, l'hébergement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11730ccdc6046d47aa37ae

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Ainsi, alors que le contrat de création de site web prévoit une prestation d'hébergement du site internet il n'est précisé ni la capacité de stockage de l'espace d'hébergement, ni la nature de l'hébergement

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

6a0b989acdc6046d47213a19

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Les consorts [X] ont engagé des frais de restauration et d'hébergement du fait de l'annulation et du report de leur vol retour pour un montant de 516,52 €, mais la compagnie EASYJET n'a pas fait droit

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e51db1cdc6046d47d29228

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

015215 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : ART RENAISSANCE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Simon REBOULET Juges : Grégory HERBET

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e5292acdc6046d47d34b4c

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : PERTHU'[Localité 1] SHOP (SAS) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président · Simon REBOULET Juges : Grégory HERBET

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e52931cdc6046d47d34be0

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

2025 017111 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : ALPHABAT (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Juges : Simon REBOULET Grégory HERBET

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e52987cdc6046d47d3513f

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

répertoire général : 2025 017115 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Defendeur(s) : [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Simon REBOULET Juges : Grégory HERBET

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a16cb0acdc6046d4717bdf1

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

(s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : [N] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Philippe LESAFFRE Juges : Daniel GUYON Grégory HERBET

Source officielle