Qu'il envisage un plan d'action avec un repositionnement de l'entreprise grâce au renouvellement en cours d'une certification des diplômes et formations et prévoit une hausse de la marge opérationnelle

pris selon elle par la SARL INSTITUT PRIVE JACQUET, ladite certification n'était en réalité plus active depuis le 07 juin 2019, ce qui aurait compromis la reconnaissance de sa qualification comme un diplôme

Monsieur [E] [X], inscrit sur la liste des experts judiciaires de la Cour d'appel de Poitiers (rubrique E-02.04 « Pétrole, gaz et hydrocarbures » et E-02.05 « Utilités »), ingénieur diplômé de l'Institut

Me POULET MERCIER L'ABBE Copie exécutoire envoyée le 17/01/2025 à La SAS [Adresse 3] Rappel des faits : Mlle [Z] [D] [Q] suit une formation en activités physiques et sportives et pour valider son diplôme

FAITS ET PROCEDURE Suite à l'obtention de son diplôme, M., [E], [W] a constitué le 8 juillet 2019 la SAS AWG DEVELOPPEMENT, avec l'objectif d'acquérir l'intégralité du capital de la SAS RDM CREATION.

cessation des paiements de Monsieur, [J], [L], Monsieur, [J], [L], assisté de Maître Caroline LEMER, avocate au barreau de VALENCIENNES, comparaît, précise qu'il n'a jamais eu d'activité, n'ayant pas le diplôme

L'ATELIER AUTOMOBILE, qu'elle n'avait pas compris la question, qu'elle était indépendante ; Le Ministère Public a précisé à Mme [H] [J] les sanctions relatives à l'exercice d'activités règlementées sans diplôme

l'appui de sa demande la société MILEGA SERVICIOS soutient que : La Société MILEGA tient à rappeler que les collaborateurs ayant participé à l'exécution de la mission sont tous des traducteurs natifs, diplômés

Il ne disposait d'aucune expérience dans le domaine de la restauration, et n'était titulaire d'aucun diplôme dans ce domaine.

L'obtention du diplôme était prévue le 30 juin 2023, mais l'apprentie a souhaité cesser ses études au 31 janvier 2023.

code de procédure civile, » LES FAITS ET LA PROCEDURE : Madame [F] [V] hydrothérapeute canine au [Localité 1] (30) au sein du centre de rééducation, dénommé « LES COMPAGNONS D'L », titulaire d'un diplôme

de soin corps et mains de la marque OPI. » La société [G] a débuté son activité de « [Localité 4] à ongles » à compter du 1 er septembre 2022 et a embauché Madame [J] [V] qui était titulaire d'un diplôme

* Concernant la qualité de jeune diplômé et le manque d'expérience invoqués par M. [X], la société TERRA ARCHITECTEURS rappelle qu'il n'avait aucune obligation d'accepter le chantier.

information susceptible de déterminer leur consentement et qu'elles pouvaient légitimement ignorer. » ; De plus, la profession de facturière médicale n'est pas une profession règlementée de sorte qu'aucun diplôme

Déclarons la SAS [B] [E] recevable et bien fondée en ses demandes ; Ordonnons une expertise judiciaire aux frais de la SAS [B] [E] ; Désignons à cet effet Mr [G] [A], D.U. d'Ampélologie des sols, Diplôme

BATIMENT ; Attendu que Maître Gilles REGNIER oppose que le défaut de tenu de comptabilité ne peut pas être entièrement imputé à Monsieur [O] [D] et Monsieur [Y] [J]; que Monsieur [Y] [J] n'a aucun diplôme

[T] est dépourvu de diplôme, il n'a pas obtenu le bac professionnel et ne disposait pas des compétences professionnelles susceptibles de lui conférer la qualité de caution avertie ; * Il était dépourvu

communication des écoles, * Le développement du réseau des Ecoles Créatives, * L'administration des projets informatiques et des réseaux, * Le développement des titres de certification pour les diplômes