AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69e2168ccdc6046d478f8d50
14 avril 2026
14 avril 2026
Comparant DEFENDEUR(S) : [J] [D], [U] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] REPRESENTAN Γ(S) : Comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT JUGE(S) : BENOIT REGNIER : CHRISTOPHE
Source officiellechambre 1-2
69cffa10cdc6046d47030d7d
15 avril 2025
15 avril 2025
Christophe Couturier, M. Jean-Baptiste Galland et M. Paul-André Soreau, juges, assistés de Mme Luci Furtado Borges, greffier. La minute du jugement est signée par : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69aed5c4cdc6046d470acafc
3 avril 2025
3 avril 2025
assignation en date du 20 octobre 2023 La cause a été examinée à l'audience du 20 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Hervé MORTON, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69c57329cdc6046d47106216
28 janvier 2026
28 janvier 2026
, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la
Source officielleTrib. de Commerce
69c59536cdc6046d4714f3f2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la
Source officielleTrib. de Commerce
69c59593cdc6046d4714faa7
28 janvier 2026
28 janvier 2026
, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la
Source officielleDeuxième chambre
69c49222cdc6046d47f9d671
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 14 Octobre 2025, Mme Nathalie CRUSSOL, Président de l'audience, et Messieurs Bernard CHAFFIOTTE, Jean PICHOT, Christophe DE VEYRAC, Nicolas DUAULT, Juges
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b6b10fcdc6046d47c0581f
19 janvier 2026
19 janvier 2026
: 2026/90 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas WAMB E-BIKE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69c8c559cdc6046d475f095a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas, [S] Consulting, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69c8dc2dcdc6046d47609ebf
19 janvier 2026
19 janvier 2026
° PC : 2026/81 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sàrl CORAL, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69c8dc7dcdc6046d4760a425
19 janvier 2026
19 janvier 2026
2026000542 N° PC : 2026/84 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 SA, [W], [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69c8dd0acdc6046d4760ad6c
19 janvier 2026
19 janvier 2026
2026/91 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas, [N] BROCHERIE, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe
Source officielle.
69b7353acdc6046d47cbda0b
9 avril 2025
9 avril 2025
Christophe PILLARD et M. Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69c8dbd7cdc6046d476097ff
19 janvier 2026
19 janvier 2026
2026/79 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas CREPE HOUSE, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69c8dce0cdc6046d4760aab0
19 janvier 2026
19 janvier 2026
2026000624 N° PC : 2026/87 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69c55ad8cdc6046d470dbc43
14 octobre 2025
14 octobre 2025
de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège.
Source officielleTrib. de Commerce
69fb18b6cdc6046d47c8503e
5 mai 2026
5 mai 2026
L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe PASTEUR, Président, * Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, * Monsieur Denis BOURGEOIS, Juge
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69c8bd5fcdc6046d475e79ce
19 janvier 2026
19 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas S.N. rénovations, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Jean-Christophe LELEU
Source officiellechambre 1-7
69d5f1abcdc6046d477c438e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
3] - RCS B 421994658 Parties demanderesses : assistée de la SELARL FANGET AVOCAT ASSOCIES - Me Nicolas FANGET, Avocat (RPJ051977) et comparant par la Selarl cabinet Sevellec Dauchel Cresson - Me Guillaume
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5c931cdc6046d47de5f5d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LA SARL COPY DIFFUSION Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Louis BICHON, Assistés de : Monsieur Guillaume
Source officiellePage 2 sur 6