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25 résultats pour « Carrau »

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TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfbc7ccdc6046d4787a4e4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

des travaux, des réserves ont été émises dont certaines pour le lot N°5 CHAPE – ETANCHEITE – CARRELAGES – FAIENCE, « pose de baguettes d'angle sur la faïence dans les angles saillants, remplacer des carreaux

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69cf7fd4cdc6046d47f65f2b

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

MECATECHNIQUE INDUSTRIE pour un total de 4 552.90 Euros HT, * facture N° FA05099 du 29 janvier 2021 d'un montant total HT de 282.90 Euros et mentionnant « réglage étiqueteuse [Q] N° 56 sur bouteille carafe

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e4a14ccdc6046d47c697a3

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

carrelage de la piscine et a mandaté à ce titre l'intervention d'un commissaire de justice qui, selon procès-verbal de constat du 26 novembre 2024, a constaté de nombreux désordres s'agissant notamment de carreaux

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69c8e54ecdc6046d476140fd

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

* Le Rapport du laboratoire CARAH d'avril 2019, réalisé dans le cadre de l'expertise amiable, identifie des agents pathogènes sur les tubercules traités au Dormir.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f20293cdc6046d47f6dca4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Levée de multiples réserves sur divers appartements selon liste des réserves OPL du 20 janvier 2021et du 09-02-2021 Réparation gaine technique sur l'appart A13 suite fuite d'eau et remplacement 4 carreaux

Source officielle

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