CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

541 résultats pour « Calandra »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a3b679cdc6046d471a5db7

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

général de la juridiction sous le numéro 2025 013618 opposant : -SCM LOCAL (SAS) Partie demanderesse à l'instance principale à -[Localité 1] (SAS) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a39b21cdc6046d4718a66a

Commerce

1 décembre 2025

1 décembre 2025

la juridiction sous le numéro 2025 007528 opposant : * [Localité 1] (SAS) Partie demanderesse à l'instance principale à M [A] [T] [X] [C] (SAS) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69bebb6acdc6046d4772e200

Commerce

24 novembre 2025

24 novembre 2025

sous le numéro 2025 010680 opposant : -GENERAL ENVIRONNEMENT REALISATION (SAS) Partie demanderesse à l'instance principale à -[Localité 1] (SARL) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a38e55cdc6046d4717da87

Commerce

9 février 2026

9 février 2026

Partie demanderesse à l'instance principale Partie demanderesse à l'instance principaleà * TECH'FIRM CONSULTING Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier de procédure communiqué

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e965cecdc6046d47326dde

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE N°RG : 2024F02603 ORDONNANCE FIXANT UN CALENDRIER DE PROCEDURE DEMANDEUR DEFENDEURS DUPONT TECHNOLOGY [Adresse 1] [Adresse 1] comparant par Me Mohamed

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e8a15dcdc6046d471ec49a

Commerce

10 mars 2025

10 mars 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE N°RG : 2023F01615 ORDONNANCE FIXANT UN CALENDRIER DE PROCEDURE DEMANDEURS DEFENDEURS SAS GreenYellow [Adresse 1], [Localité 1] comparant par Me Pierre

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a3a3d0cdc6046d471930e3

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

sous le numéro 2025 009019 opposant : * SO WHAT IMMO (SARL) Partie demanderesse à l'instance principaleà * MONSIEUR [S] [J] MONSIEUR [A] [K] Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69beb885cdc6046d4772ae9a

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

numéro 2025 010112 opposant : -PHARMACIE DU MARCHE (SELAS) Partie demanderesse à l'instance principale à -SPFPL CECCALDI INVESTISSEMENTS (SPFPL) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a399afcdc6046d47188f73

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

général de la juridiction sous le numéro 2025 007307 opposant : -PAG CONSULTING (SARL) Partie demanderesse à l'instance principale à -PATROLAIR (SAS) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a3a295cdc6046d47191d2e

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

juridiction sous le numéro 2025 008810 opposant : -[Localité 1] FRANCE (SAS) Partie demanderesse à l'instance principale à -FRUIT VALUE SL (SDE) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69beb807cdc6046d4772a637

Commerce

2 février 2026

2 février 2026

numéro 2025 009925 opposant : * SA LYONNAISE DE BANQUE (SA) Partie demanderesse à l'instance principaleà * EVIDENCE GROUPE (SAS) Monsieur [V] [D] Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a39516cdc6046d471845ea

Commerce

9 février 2026

9 février 2026

006741 opposant : -MONSIEUR [H] [G] [I] [H] [R] née [O] Partie demanderesse à l'instance principaleà * MONSIEUR [Y] [N] [I] [Y] [U] née [V] Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a38b70cdc6046d4717ac78

Commerce

2 juin 2025

2 juin 2025

005945 opposant : -Monsieur [T] [D], agent commercial exerçant à titre individuel Partie demanderesse à l'instance principale à -[Adresse 1] (SAS) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a383fecdc6046d47172c2e

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

juridiction sous le numéro 2025 002399 opposant : -PHARMACESSIONS 2 Partie demanderesse à l'instance principale à -SELURL PHARMACIE LE BEL ORMEAU Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a3704acdc6046d47159c12

Commerce

24 mars 2025

24 mars 2025

général de la juridiction sous le numéro 2024 016630 opposant : -MONSIEUR [O] [L] [D] demanderesse à l'instance principale à -ACTION INVEST CO (SAS) [D] défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a3707bcdc6046d47159eea

Commerce

5 mai 2025

5 mai 2025

juridiction sous le numéro 2024 016633 opposant : -SOCIETE EUROPEENNE DE REGIES (SAS) Partie demanderesse à l'instance principale à -TIKIA CONSEILS (SAS) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e7f7adcdc6046d4711e8be

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE N°RG : 2019F01601 ORDONNANCE FIXANT UN CALENDRIER DE PROCEDURE DEMANDEUR DEFENDEURS SA [T] IARD [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD [E

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a34914cdc6046d4712d0f4

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Président d'UPSOLAR EUROPE Monsieur [A] [H], tant en sa qualité personnelle qu'en sa qualité de Directeur Général de la société UPSOLAR EUROPE Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a38456cdc6046d47173242

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

sous le numéro 2025 002552 opposant : -[O] - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS (SAS) Partie demanderesse à l'instance principale à -TAXI A2G (SASU) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a3744dcdc6046d4715f8c9

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

000523 opposant : -AZUR DISTRIBUTION INDUSTRIE (SAS) Partie demanderesse à l'instance principale à -LLD LIGHT Srl, société de droit italien (SARL) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier

Source officielle

Page 2 sur 28

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC33 résultats

Journal officiel
Créations

CALANDRAUD, Eliane

SIREN 913567723Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

14/07/2026

Voir →

Radiations

CALANDRA

SIREN 950773564Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

30/01/2026

Voir →

Créations

FERRERI, Christelle, Denise, Gisèle, CALANDRA

SIREN 995301900Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

23/12/2025

Voir →

Modifications diverses

CALANDRA

SIREN 950773564Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

11/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CALANDRA

SIREN 950773564Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

05/10/2025

Voir →