CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

622 résultats pour « Benoit AVRIL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f1c826cdc6046d47f19a86

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY JUGEMENT DU VINGT-TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F90 Numéro de Procédure collective : 2026RJ17 Jugement de poursuite de la période d'observation

Source officielle

Page 2 sur 32

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

AVRILLON, Benoît Ciprian

SIREN 810477786Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

30/11/2022

Voir →

Modifications diverses

EARL GUY, BENOIT ET ISABELLE AVRIL

SIREN 539166108GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

02/07/2020

Voir →

Modifications diverses

AVRILLON, Benoît Ciprian

SIREN 810477786GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

02/10/2019

Voir →

Ventes et cessions

LE FOUR A BOIS DES ARAVIS - AVRILLON, CHER JORGE, DA COSTA, BENOIT, Jorge, Virginie

SIREN 440578904GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Acte Authentique en date du 31/08/2018. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Allée des Plats de Thuy 74230 THONES. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit LES SIXT 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

26/09/2018

Voir →

Modifications diverses

AVRILLON, Benoît Ciprian

SIREN 810477786GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

20/04/2017

Voir →

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07c43cdc6046d47d1740e

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Numéro de rôle : 2026002502 PC : 2026/411 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 27 avril 2026 PRONONÇANT LA RÉSOLUTION DU PLAN ET L'OUVERTURE DE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c7abcdc6046d47f19104

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY JUGEMENT DU VINGT-TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : [Immatriculation 1] Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 2] Jugement de poursuite

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07d46cdc6046d47d188e7

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Numéro de rôle : 2026007058 PC : 2026/432 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 27 avril 2026 PRONONÇANT LA RÉSOLUTION DU PLAN ET L'OUVERTURE DE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c0d17cdc6046d472990e2

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

COMMERCE D'AMIENS 11/05/2026 JUGEMENT DU ONZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 06/03/2026 La cause a été entendue à l'audience du dix avril

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07c62cdc6046d47d176cd

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Numéro de rôle : 2026002607 PC : 2026/412 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 27 avril 2026 PRONONÇANT LA RÉSOLUTION DU PLAN ET L'OUVERTURE DE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f36421cdc6046d4717cd59

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Référés

69f182c8cdc6046d47eb1835

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Rayane AIT LAHCEN, Greffier Référé numéro : 2026R00290 DEMANDEURS SCI RESICOLOMBES [Adresse 1] comparant par Me Benoît BOUSSIER [Adresse 2] SCI COLOMBOTEL [Adresse 1] comparant par Me Benoît BOUSSIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c898cdc6046d47f1a53e

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

2026F00131 - 2611800001/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY JUGEMENT DU VINGT-HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F131 Numéro de Procédure collective : 2026RJ30 Jugement PC ouverture

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ad15cdc6046d47152c91

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 26 mai 2026 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SARL L&D SERVICES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2d0e4cdc6046d4709ede4

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

JUGEMENT Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Prononcée par mise à disposition au Greffe du Tribunal le 28 avril 2026 et délibérée par : Président : M. Benoit ANDRE Juges : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f549fecdc6046d4746bb62

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

JUGEMENT Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Prononcée par mise à disposition au Greffe du Tribunal le 28 avril 2026 et délibérée par : Président : M. Benoît ANDRE Juges : M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07b7bcdc6046d47d1648d

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 27 avril 2026 ARRÊTANT [Localité 1] D'APUREMENT DU PASSIF DE la SARLu [Adresse 1] Prononcé par mise à disposition

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f54a4dcdc6046d4746c053

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Benoît ANDRE Juges : M. Rémi BOTTIN M. Alain MAURIES assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f54a64cdc6046d4746c1f6

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Benoît ANDRE Juges : M. Rémi BOTTIN M. Alain MAURIES assistés de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

6a196e2bcdc6046d475ad01a

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

EST [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] comparant par Mme [M] [E], munie d'un pouvoir DEFENDEUR SAS ASEPSY [Adresse 3] RCS/RM [Localité 2] : 833820087 - 2017 B 5475 Représentant légal : Didier Benoît

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f52515cdc6046d47442f62

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Benoît ANDRE, assisté de M. Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f35e1fcdc6046d47172b83

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f58497cdc6046d474ae39e

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Benoît ANDRÉ assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e7394dcdc6046d47fdffdf

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Maître Anick FABRE, greffier.

Source officielle