CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

24 résultats pour « Batten »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-4

69ce5eefcdc6046d47dae31a

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

viendrait justifier son manquement à son obligation de résultat d'achever son lot pour le 30 juin 2021 au plus tard ; CONSTATER, DIRE ET JUGER que les travaux de serrurerie réalisés par la société BATEO

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9f079cdc6046d473d2724

Commerce

22 avril 2026

Page 2 sur 2

← Précédent

22 avril 2026

TAXE FORFAITAIRE After de Utbalande, batin des montées satutions à la similé atin FRAIS POSTAUX visa de i muissier de justice des mentions relatives à la signification [P] [H] 1.1.0 H Z E [R] [S] 1 A

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4714cdc6046d47b444d3

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Police Judiciaire que : « Nous avons mandaté la société [L] [D] (commissionnaire de transport) en vue de faire transiter 30 palettes de vin en départ le 21 février 2024 depuis l'entrepôt DARTESS de BASSENS

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d590cdc6046d47323ac5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La société L'EMBARCADERE a passé de nouvelles commandes en juin 2022 pour des chaises PILA et pour une table BATAN, ayant donné lieu à une facture du 29 juin 2022 d'un montant de 918 € TTC et une facture

Source officielle