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74 résultats pour « Alexandre DAVID »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e77b4ccdc6046d47042d8e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Daniel VERNET, Monsieur Alexandre DENIS et Monsieur Daniel VERNET, Monsieur Alexandre DENIS et Monsieur Daniel VERNET, Monsieur Alexandre DENIS et Monsieur David MARTIN

Source officielle

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Annonces BODACC1 052 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

DOMPEYRE, David, Alexandre, William

SIREN 529561235Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , désignant liquidateur SELARL M.J. ENJALBERT & ASSOCIES en la personne de Me Guillaume ENJALBERT 13, rue de l'Hôtel de Ville - 82000 Montauban, liquidation judiciaire simplifiée Entrepreneur Individuel L681-2 IV . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de comm

28/07/2026

Voir →

Créations

CUGNY, Alexandre, Laurent, David

SIREN 844289892Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

21/07/2026

Voir →

Créations

CAUBET, David-Alexandre

SIREN 753896323Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

21/07/2026

Voir →

Radiations

MANACH, Alexandre, David

SIREN 848001251Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

14/07/2026

Voir →

Créations

PION, David, Alexandre, Robert

SIREN 106882541Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

02/07/2026

Voir →

TCOM

1ère chambre

69e77b71cdc6046d4704315b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

KUBIK, Président, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Daniel VERNET, Monsieur Alexandre DENIS et Monsieur Daniel VERNET, Monsieur Alexandre DENIS et Monsieur Daniel VERNET, Monsieur Alexandre DENIS et

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bea6f4cdc6046d4771782c

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Cette ordonnance a été signifiée à la société DAVID BOWIE le 31 mars 2025.

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0b113cdc6046d47d8f15c

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Juges, qui en ont délibéré ; * Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors des débats

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0b3c8cdc6046d47d91d9e

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors des débats

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0aa73cdc6046d47d884bf

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors des débats

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0af85cdc6046d47d8d7f9

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors des débats.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a926becdc6046d479091a9

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION - 6ème Chambre - N° RG : 2024F01356 SARL MTG [I] C/ SARL GROUPE CHARBONNIER CONSTRUCTION DEMANDERESSE SARL [Adresse 1] [I], [Adresse 2] comparaissant par Maître Alexandre

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79d52cdc6046d4706f473

Commerce

4 mars 2025

4 mars 2025

DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Monsieur David MARTIN , Juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT , greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ, à l'audience publique du Tribunal de Commerce de SENS du

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0ac44cdc6046d47d8a2f0

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors des débats

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0cc26cdc6046d47daf5cf

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors des débats

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2db85cdc6046d47a2f6ec

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Jugement du 20 janvier 2026 ENTRE : SCP [Z] [K], prise en la personne de Maître [W] [Y] [Z] Commissaire à l'exécution du plan de la SARL PROVENCE VITICULTURE [Adresse 1] Représentée par Me Pierre Alexandre

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TCOM

Chambre 01

69f22a5fcdc6046d47faac44

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

N• MINUTE : 2025F00325 1ère Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS EXCELSIOR [Adresse 1] Représentant légal : ALAN ALLMAN ASSOCIATES FRANCE, Président, [Adresse 1] comparant par Me Alexandra

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0cbf9cdc6046d47daf286

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors des débats

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0cc3dcdc6046d47daf799

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors des débats

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0cf58cdc6046d47db2c3f

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors des débats.

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0ac25cdc6046d47d8a0be

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors des débats

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0ad2ccdc6046d47d8b1a7

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors des débats

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0b6f7cdc6046d47d95f2b

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors des débats.

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69bc09a0cdc6046d47366a7b

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

, Monsieur Christophe GONZALEZ Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors des débats

Source officielle