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183 résultats pour « Abier-Rougeron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69de388dcdc6046d47331eb7

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La demande de SAS ABC PEYRAUD tend à voir : Constater que la créance de la société ABC PEYRAUD d'un montant de 1 993,80 euros n'est pas sérieusement contestable dans son principe et dans son quantum,

Source officielle

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TCOM

chambre 05

69bf16facdc6046d477bf7c0

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

commerce et des sociétés de Lyon n° 954 507 976 (Me [F], Avocat au barreau de Marseille) C/ Monsieur [P] [E] Né le [Date naissance 1] 1991 [Adresse 2] [Localité 1] (Partie défaillante) La société ABD

Source officielle
TCOM

.

69b7a8c3cdc6046d47d3e204

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

La Société ABC AIR BUSINESS CORPORATION (ci-après ABC) exerce sous l'enseigne AIR BUSINESS GSE une activité de réparation et maintenance d'équipements aéroportuaires.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd45d1cdc6046d47c065e4

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

taxis (ci-après ABC Accueil Taxis), société de transport de personnes par taxis.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69a985c1cdc6046d4799e629

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

A cette audience, La société AB7 SANTE SASU se présente et, à la barre, maintient les termes de son assignation.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69ac7c88cdc6046d47df531f

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

, immatriculé [Immatriculation 1], appartenant à la société ABC ELEC AMNIS et utilisé par l'un de ses employés.

Source officielle
TCOM

Chambre 3

6a16cda5cdc6046d4717f219

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

* Signé par Monsieur Dominique ROUGERON, Juge pour le Président empêché, et par Maître Alix PRINTEMS, Greffier.

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TCOM

MARDI

69e0a898cdc6046d476e7942

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 14 AVRIL 2026 - 3 ème Chambre - N° RG : 2025F02094 société AB SOLUTIONS SARL C/ société LA PRIGONTINE SARL DEMANDERESSE société AB SOLUTIONS SARL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9d40cdc6046d47b115e7

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La société ABC DIAGNOSTICS IMMOBILIER et GROUPAMA répondent : Les consorts [S] demandent la somme de 75.000 € à l'encontre de GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE et d'ABC DIAGNOSTICS IMMOBILIER en se fondant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69daa98acdc6046d47ea8cec

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

DU QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * DEMOLITION DU TILLEUL [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître MALEXIEUX [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE : * ABC

Source officielle
TCOM

Chambre 5

CG00757 SARL A B Fc/SAS CONCEPT DECO

69bd8199cdc6046d47592d97

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Suivant acte en date du 3 décembre 2025, la SAS ABF a fait délivrer assignation à la SAS CONCEPT DECO aux fins d'entendre : Condamner la SAS CONCEPT DECO à payer à la SAS ABF la somme de 2.400 € en paiement

Source officielle
TCOM

.

69b7aa4acdc6046d47d3fa92

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société ABCIS PICARDIE BY AUTOSPHERE (ABCIS BY AUTOSPHERE - GROUPE AUTOSPHERE) (ciaprès dénommée la « société ABCIS ») a pour activité le commerce de voitures et de véhicules automobiles légers.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69ce7f16cdc6046d47ddfa6c

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[L] [U], es-qualités de gérant, à payer solidairement avec la SARL ABC la somme de 2 500€ sur le fondement de l'article 700 du CPC ainsi que les dépens.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f08861cdc6046d47d26aab

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

AVRIL 2026 N°121 Rôle n° 2025002375 DEMANDEUR(S) SA BANQUE CIC EST Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 754 800 712 Représentée par : SCP [Q] [S] ROUGELIN

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TCOM

4ème chambre

6a11996bcdc6046d47acbb58

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

un véhicule immobilisé au garage, soit 5 757,52 € HT, * Les frais engendrés pour le véhicule de remplacement non conforme à l'usage prévu, soit 7 233,71 € HT, * Le surcoût assumé par BW auprès de ABIS

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TCOM

3E CHAMBRE

69ac10d6cdc6046d47d3554e

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Demandeur (s) : ABC LOCATION (SAS) [Adresse 1]-blanc N° SIREN : 439 441 981 Représentant (s) : MAITRE Axel [Localité 1] AVOCAT Défendeur (s) : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6b7bbcdc6046d47302310

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

MATERIELS N°SIREN : 310880315 94, [Localité 1] Bergson, [Localité 2], [Adresse 1], [Localité 3] - représenté(e) par Maître, [A], [H] Case n° 20 SELAS LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] ET * La SARL ABG

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c0fecdc6046d47bfbad5

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Il y aura lieu de prononcer la liquidation judiciaire de la SAS ABC 31, ce faisant de mettre fin à la période d'observation et à la mission de l'administrateur judiciaire.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c11fcdc6046d47bfbde9

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

1121 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 09 avril 2026 PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS ABC

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TCOM

R E F E R E

69bc2e7bcdc6046d47397d9d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Tribunal de Commerce de Cusset Ordonnance de référé [Q] [M] (SARL) c/ ABC COMPTA - AUDIT BILANS CONSEILS COMPTABILITE (SARLU) 2025 003460 Ordonnance du 13 janvier 2026 par mise à disposition au greffe

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