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676 résultats pour « Boutes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d528a0cdc6046d47699068

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jean-Luc Bour, juge commissaire, Maintient la SELARL AJ UP en la personne de Me [E] [C], [Adresse 5], et la SELARL [K]-CHARPENTIER en la personne de Me [F] [K], membre de Solve, [Adresse 6], administrateurs

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TCOM

4ème chambre A

69e9fd50cdc6046d473e4abc

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[M] [O], représentant légal de la SAS AM, s'est présenté à l'audience assisté de Maître BOUDER, avocat au barreau de Paris.

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TCOM

JEUDI

69a994dacdc6046d479bca1d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

AVRIL 2025 * 6ème Chambre - N° RG : 2025F00203 SAS Start People C/ SA [M] DEMANDEURS SAS Start People, [Adresse 1] SA Zurich Insurance Europe AG, [Adresse 2] comparaissant par Maître Pauline BOST

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae801ecdc6046d4703b17c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

PAIEMENTS ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE La SAS Bag-Era [Adresse 2] Société par actions simplifiée La conception, le développement et la commercialisation de boites

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TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1c566cdc6046d47288a57

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

INDUSTRIAL CAPITAL EUROPE une astreinte d'un montant journalier de 100,00 € HT, à compter du huitième jour suivant la signification de l'ordonnance à intervenir et jusqu'à la restitution effective du bouteur

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TCOM

Trib. de Commerce

69af4144cdc6046d4714bd09

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Au bout de quelques mois, la société ML [I] n'a plus réglé les échéances de loyer prévues au contrat.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e66573cdc6046d47ee7085

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ministère Public du 15 septembre 2025 ; FAITS ET PROCÉDURE Par jugement du 14 janvier 2025, le Tribunal de Commerce de Poitiers a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la SARL LE BOUT

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TCOM

Trib. de Commerce

69f33ceecdc6046d4713dc89

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

demande d'injonction sous astreinte de communiquer des documents est impossible à satisfaire, sauf si la société EXAIL ROBOTICS donne accès à la société OPPY INTERNATIONAL aux documents contenus dans la boîte

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69a3465fcdc6046d4712a528

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

aux diligences suivantes, pour rechercher le destinataire de l'acte : * Là étant, je constate qu'il n'y a plus d'enseigne, * Je constate également que le nom du destinataire n'apparaît pas sur les boîtes

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TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69d7827fcdc6046d47a1d124

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Le véhicule, censé être en état de marche, subissait une consommation importante du liquide de refroidissement et tombait en panne, signalant un défaut de boîte de vitesse.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c40365cdc6046d47eaa48d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

* Pour la société L'[Etablissement 4] La société L'[Etablissement 4] se fonde sur le fait que l'hôtel se trouve à proximité immédiate d'autres établissements de nuit comme : * [Etablissement 8] (boite

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69d8cc87cdc6046d47c0ab06

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

nombreuses anomalies (filtre à air désagrégé, particules dans le débit mètre d'air, durite rigide pour la liaison turboéchangeur retrouvée cassée, cloche du filtre à huile dégradée, vanne EGR à vérifier, boues

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TCOM

Trib. de Commerce

69de05c0cdc6046d472ee385

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

gros, en direct, corner-store, ou en ligne, de linge de lit et linge de maison, de produits de décoration d'intérieur et d'extérieur, art de la table, luminaires, objets de décoration, produits et bougies

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CHAMBRE 07

69df31a8cdc6046d47498994

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La gestion et le suivi de relevés d'appuis, chambres et boîtes aux lettres de calcul de charges sur le territoire national et international Maintient M. Jean-Pierre DUQUESNE, Juge Commissaire.

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chambre 1-5

69d0c1eecdc6046d47132344

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

ECONOMIQUES DE PARIS 19EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 29/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024051585 12/09/2024 ENTRE : SAS ELTEXYS S.A.S., dont le siège social est 128 rue La Boétie

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Référé vendredi salle 3

69d1c5b1cdc6046d47288f03

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Vendôme 75001 Paris Partie demanderesse : comparant par Me Sandrine JEAND'HEUR Avocat (A694) (Selarl cabinet Sevellec Dauchel Avocats - W09) ET : SAS [Q], dont le siège social est 23 rue du Départ - Boite

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Chambre 2-5

69d241adcdc6046d4730d19f

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Jean-Luc Bour, juge, assistés de Mme Sylvie Pénard, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Pascale Cholmé, président du délibéré, et par Mme Sylvie Pénard, greffier.

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Chambre 2-5

69d259ffcdc6046d4732697a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Jean-Luc Bour, juge commissaire, Maintient la SELARLU ASCAGNE AJ en la personne de Me [S] [K], 25 bis rue Jasmin 75016 Paris, administrateur judiciaire, dans sa mission actuelle.

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Chambre mixte

69d3dd65cdc6046d474ec7bd

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Jean-Luc Bour, juge commissaire. Désigne la SCP [E] en la personne de Me [A] [E], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur. Dit n'y avoir lieu à nomination d'un commissaire de justice.

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Chambre 2-5

69d4a7a8cdc6046d475fd2af

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Jean-Luc Bour, M. Philippe Bontemps, Délibéré par les mêmes juges.

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