[Adresse 12], contestant l'utilisation d'un droit de passage par le projet de la société TRAMA VERDE, dépose un recours devant le tribunal administratif de Marseille en vue de l'annulation de l'autorisation

La SAS B.G.A AUTO n'a pas répondu à la SARL PARENTE PIECES AUTO.

Pour un plus ample exposé des prétentions des parties et de leurs moyens, il y aura lieu, conformément aux dispositions de l'article 455 du Code de Procédure Civile, de s'en référer aux conclusions des

La débitrice inscrite auRCS de [Localité 1] : 831111570 / N° de Gestion : 2023 B [Localité 2] a pour activité : Surveillance humaine ou surveillance par les systèmes électroniques de sécurité ou sécurité

fonctionnement entre un dépositaire et un diffuseur : * [Localité 1], dépositaire, fournit les journaux au diffuseur ([A]) qui doit ensuite les vendre au public ; Par ailleurs [A] signe une convention d'auto-facturation

[R] [U], auto-entrepreneur exerçant l'activité de chef cuisinier, a travaillé à partir de 2016 au profit de la société Weber- Stephen France qui commercialise des barbecues et a créé une activité de cours

La débitrice inscrite auRCS de [Localité 2] : 980719801 / N° de Gestion : 2023 B [Localité 3] a pour activité : Montage démontage d'échafaudages, toutes activités de nettoyage.

aux conclusions qu'ils ont déposées et soutenues à l'audience et retient que : La société PLANETE MEDICALE SARL vend les dispositifs médicaux des marques FIM MEDICAL, [U] et NDD dans le cadre d'autorisation

* Les versements seront effectués entre les mains du Commissaire à l'exécution du plan lequel aura la charge de répartir les fonds aux créanciers à la date d'échéance.

La SARL AUTO CLEAN EXPRESS France, ci-après Auto Clean, est une entreprise de lavage de véhicules qui possède plusieurs établissements de lavage.

EXPERT AUTO, inscrite au RCS de [Localité 3] sous le n° 539 845 404, sise [Adresse 9].

A cette date, la société AGENCE SUD AUTO A.S.A ne comparaît pas, ni personne pour elle.

SARL à en régler la valeur, soit 4.342,40 €, CONDAMNER la société Kmn auto SARL à régler la somme de 5.000 € à la société Prefiloc Capital à titre de dommages et intérêts, CONDAMNER la société Kmn auto

Vu les dernières conclusions déposées au greffe le 28 mars 2025 par la société ENTRETIEN AUTO 54 ; La société ENTRETIEN AUTO 54 demande au Tribunal de Vu les tentatives de règlement amiable du litige

Aucune suite n'était donnée aux courriers adressés à la SARL, [J] AUTO OUEST.

La société Auto Expo a maintenu sa position.

Le 20 Janvier 2022, la SAS AB AUTOS CONCEPT a souscrit un contrat « Filière Auto » n°CIRDE077700 auprès de la SA AXERIA IARD afin d'assurer son activité.

En date du 1er décembre 2023, la SARL PIECES AUTO MARIN a obtenu, à l'encontre de la SAS AUTO BLITZ, une ordonnance d'injonction de payer la somme principale de 17 068,32 € ainsi que la somme de 250,00