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309 résultats pour « Pierre GAILLARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e35c5ecdc6046d47ac69cc

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

société 3B, les courriers de relance et de mise en demeure émis par la société 3B et l'analyse de ces différentes pièces.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be3b5cdc6046d47267ef0

Commerce

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15 mai 2026

15 mai 2026

Le Tribunal peut s'étonner de ce motif alors que la demanderesse produit la situation patrimoniale de la caution en pièce 3bis.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be5afcdc6046d47269b72

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

A la mi-novembre 2021, la société LISEVA a été victime d'un vol de pièces du moteur du véhicule de société qui a donné lieu à un dépôt de plainte.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca0eecdc6046d47b14fad

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

livrées entre août et novembre 2020, * 38 656,41 euros au titre de marchandises et pièces défectueuses retournées à la société [W] le 20 août 2021, * 10 817.27 euros au titre de pièces défectueuses

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb33eacdc6046d47ca8ea8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Pour ALLIANZ IARD, l'assuré ne peut être indemnisé d'un coût (pièce + Main d'œuvre) plus élevé que celui du remplacement (ou le cas échéant de la réparation) du pare-brise sinistré.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be31fcdc6046d47264d17

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Le Tribunal, pour rendre sa décision, s'appuiera par conséquent sur le contrat de crédit, l'acte de cautionnement, les courriers de la BP BFC et l'analyse des différentes pièces produites.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69c62d90cdc6046d47225186

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

L'OPPOSITION, SAS [J] Solutions [Adresse 1] Numéro d'identification SIREN : 501706 170 Représentée par la SELARL MSP AVOCATS avocat au barreau de MONTPELLIER ayant pour correspondant Me Olivier LE GAILLARD

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a04970acdc6046d479a3161

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

de Commerce de SAINT BRIEUC, pour : Vu les articles L 110-1 et L 721-3 du Code de Commerce, Vu les articles 1103 et suivants du Code Civil, Vu les articles 2288 et suivants du Code Civil, Vu les pièces

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69d8b4cbcdc6046d47beb775

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

PAYS-BAS Mademoiselle [C] [M] Née le [Date naissance 7] 1984 à [Localité 6] [Adresse 7] Madame [A] [M] veuve [Y] Née le [Date naissance 8] 1988 à [Localité 6] [Adresse 8] [Localité 8] (Maître Alain GALISSARD

Source officielle