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5 875 résultats pour « Morel-Rager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

69ea5213cdc6046d4746e33f

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

dans le délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : SAS SEAS PSP ANCIENNEMENT P S P 92 ne s'étant pas présentée aux différentes audiences de procédure, l'affaire sera radiée

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69a1335acdc6046d47e2399a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

des débats : Maître Quitterie MANDRON-[Localité 1] Débat à l'audience du : 28/01/2025 Attendu que la présente instance a été enrôlée sous le n° 2024F2398 du rôle général ; Qu'elle a été appelée en rang

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c967a6cdc6046d476d9c50

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Tribunal qui n'estime pas devoir faire droit à un nouveau renvoi fera application des dispositions de l'article 381 du Code de Procédure Civile et ordonnera la suppression de la présente affaire du rang

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a0c5a3ecdc6046d472fec6e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

dans le délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : SASU BOY2.0 EAUNES PARE-BRISE BOY 2.0 ne s'étant pas présentée aux différentes audiences de procédure, l'affaire sera radiée

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d226ebcdc6046d472f10d3

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS à associé unique JUST ORGANIZATION [Adresse 1] Nom commercial : JUST ORGANIZATION Activité : Tri, désencombrement, aménagement, rangement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a420cdc6046d47ed5e42

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Ministère public : Madame Sophie CORNELIUS Débat à l'audience du : 20/01/2026 Attendu que la présente instance a été enregistrée sous le numéro 2025J00279 du rôle général et qu'elle a été inscrite en rang

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e8e104cdc6046d472453b4

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

L'opposition a été régulièrement formée dans le délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : SAS ELITE PARE-BRISE ne s'étant pas présentée à l'audience de ce jour, l'affaire sera radiée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e83f7acdc6046d47166f22

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : Les demandeurs cessent d'être représentés par leur conseil et sont donc non-comparants à la présente audience, l'affaire sera radiée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e83e3bcdc6046d47165ada

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : Les demandeurs cessent d'être représentés par leur conseil et sont donc non-comparants à la présente audience, l'affaire sera radiée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e83f28cdc6046d471669ee

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : Les demandeurs cessent d'être représentés par leur conseil et sont donc non-comparants à la présente audience, l'affaire sera radiée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e83eeecdc6046d4716666b

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : Les demandeurs cessent d'être représentés par leur conseil et sont donc non-comparants à la présente audience, l'affaire sera radiée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e83f0ecdc6046d47166860

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : Les demandeurs cessent d'être représentés par leur conseil et sont donc non-comparants à la présente audience, l'affaire sera radiée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e83e55cdc6046d47165c7c

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : Les demandeurs cessent d'être représentés par leur conseil et sont donc non-comparants à la présente audience, l'affaire sera radiée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e83e62cdc6046d47165d55

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : Les demandeurs cessent d'être représentés par leur conseil et sont donc non-comparants à la présente audience, l'affaire sera radiée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e83ea3cdc6046d4716617a

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : Les demandeurs cessent d'être représentés par leur conseil et sont donc non-comparants à la présente audience, l'affaire sera radiée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e83e7ccdc6046d47165eee

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : Les demandeurs cessent d'être représentés par leur conseil et sont donc non-comparants à la présente audience, l'affaire sera radiée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e83e89cdc6046d47165f9b

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : Les demandeurs cessent d'être représentés par leur conseil et sont donc non-comparants à la présente audience, l'affaire sera radiée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e83e09cdc6046d471657d8

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : Les demandeurs cessent d'être représentés par leur conseil et sont donc non-comparants à la présente audience, l'affaire sera radiée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e83e16cdc6046d471658b4

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : Les demandeurs cessent d'être représentés par leur conseil et sont donc non-comparants à la présente audience, l'affaire sera radiée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e83e6fcdc6046d47165df7

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite : Les demandeurs cessent d'être représentés par leur conseil et sont donc non-comparants à la présente audience, l'affaire sera radiée

Source officielle