Vente, achat, location, échange, réparation, peinture, carrosserie, entretien, contrôle, technique de tous véhicules automobiles, engins ou véhicules industriels, motocyclettes, cyclomoteurs, cycles, activité

DISCUSSION ET MOTIVATION : Sur la demande de versement d'une provision au titre de l'indemnisation du sinistre du 4 août 2019 : Les sociétés CODAN et CORUSCANT exposent que : Il ressort des échanges

l'activité suivante : La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange

Après de nombreux échanges, ENEDIS indique à SOGESSUR, par courriel du 10 février 2021 que : « Si ENEDIS ne partage pas le fondement juridique de votre recours, c'est sans reconnaissance de responsabilité

demandes, de la CONDAMNER à lui rembourser la somme de 4757,81€ ainsi qu'au paiement de 3000€ au titre de l'article 700du Code de procédure civile outre les entiers dépens ; Discussion ATTENDU que les échanges

proposée par la société INVISU le 30 juin 2023 ; L'attribution des parts de la société sera effective en août 2023 ; Antérieurement au 30 juin 2023, figurent au dossiers différents mails attestant d'échanges

Dès les premiers échanges, Monsieur, [C], [S] «, [H], [D] » a eu des demandes relatives aux modalités de paiement.

La demande est notamment justifiée par : * La proposition technique et financière valant contrat ; * Le courriel de 3DISC du 2 avril 2025 ; * Le courriel de la société 3DISC du 8 juillet 2025 et échanges

À la suite d'échanges de courriels intervenus entre le 9 et le 22 juillet 2025 aux fins de prise en charge par la société ETABLISSEMENTS [L] [D], le véhicule est de nouveau déposé à l'atelier le 12 août

de ses membres : * La mise en commun de moyens (locaux, matériel, meubles et personnel) afin de faciliter l'exercice professionnel de ses membres, * Le GIE peut notamment acquérir, louer, vendre, échanger

, d'une demande de modification substantielle du plan de redressement arrêté en faveur de la SARL BOULANGERIE JAUNE et de Monsieur [N] [Y], aux motifs : que Monsieur [Y] a relaté à l'occasion d'un échange

Elle s'interroge en revanche sur la date de cessation des paiements qui pourrait le cas échéant être remontée à la fin de l'année 2025 ou au tout début de l'année 2026 ; après échanges avec les différents

Après de nombreux échanges, un litige s'est cristallisé entre les parties qui ne s'accordent pas sur la nature, les causes, la gravité et l'évolution des désordres constatés, ainsi que les responsabilités

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Les parties ont déposé à l'audience, à l'appui des arguments et moyens qu'elles ont développés, l'ensemble des pièces et justificatifs qu'elles ont échangés et qu'elles

A la suite de ce courrier, des échanges ont lieu entre les trois parties, au cours desquels Climbing explique les raisons de l'impossible poursuite du contrat et demande les modalités de restitution du

du juge-commissaire, Il ressort des informations recueillies par le tribunal que le liquidateur a reçu une communication tardive des éléments comptables, qu'il procède à leur instruction, et le cas échant

Après divers échanges, HPIB assigne M COMM le 4 juillet 2023 en référé devant le tribunal de céans. L'audience de référé a lieu le 3 octobre 2023.

Des courriels ont été échangés entre les parties les 24 mars, 6 août et 26 août 2023.