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361 résultats pour « outil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af7f50cdc6046d4718ffec

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

transport de proximité en sous-traitance ou non de courrier plis et colis au moyen de tout véhicule terrestre à moteur thermique ou électrique, développement et exploitation de toute solution informatique outils

Source officielle

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Annonces BODACC17 188 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

OUTILS LOCA SERVICES

SIREN 531473981Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ATM OUTILLAGE

SIREN 983431487Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/08/2026

Voir →

Modifications diverses

OUTILA SERVICE

SIREN 384362778Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

L.F. MACHINES OUTILS

SIREN 493624324Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

26/08/2026

Voir →

Procédures collectives

REPARATION MISE AU POINT OUTILLAGE

SIREN 477558944Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

25/08/2026

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69bc7a14cdc6046d47424cb8

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

30 janvier 2025, date de la délibération du Conseil métropolitain confirmant la résiliation du contrat de sous-concession balnéaire, événement déterminant qui a privé la SARL ABEACH de son principal outil

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d7771fcdc6046d47a09e05

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 03/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F478 Représentant (s) : Madame Coralie OUTIN Composition du tribunal lors des débats et du délibéré

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f223bfcdc6046d47fa16f9

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ce contrat imposait à la société MA INFORMATICS de percevoir les fonds des clients, de transmettre les instructions de transfert via l'outil informatique de [H] et de reverser les sommes sur un compte

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69ce7b0acdc6046d47dda87c

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GANTELME, avocat (R32) APRES EN AVOIR DELIBERE RESUME DES FAITS Monsieur [L] [B], ingénieur conseil spécialisé dans les systèmes de gestion de bases de données relationnelles, et notamment dans l'outil

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e442e7cdc6046d47c00631

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Les moyens de communication comme la téléphonie et internet sont des outils favorisant toutes les relations humaines dont les activités professionnelles mais ne peuvent en eux-mêmes constituer l'activité

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf748ccdc6046d47828287

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

éducatives et sociales initiés par l'association et visant la promotion des sports nautiques et à en assurer l'accessibilité à des publics défavorisés, handicapés ou malades, adhésion et participation aux outils

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a829cbcdc6046d477a6e57

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Etudes, conseils, audits et développement d'outils informatiques. Etudes, conseils et certification pour l'implantation de réseaux informatiques téléphoniques et de sécurité informatique.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb1dd7cdc6046d47912ac7

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

À la suite de ses demandes de régularisation, Monsieur, [M] a restreint les accès de Monsieur, [H] aux outils de travail et reconnu avoir volontairement écarté certaines rémunérations, notamment les frais

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69f9d831cdc6046d47a8382f

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

C'est également dans ces conditions que la société ALPHAPRO GROUPE a pris à sa charge la mise au point de ces outillages malgré des demandes postérieures au lancement des outils.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69e74a4dcdc6046d47ff723c

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

également constaté que la dirigeante de la Société, la société TAO SARL a fait l'objet d'une procédure collective ; Que la SAS TAO reste devoir la somme de 332.823,44 euros à la société AM EQUITY ; Ou'il

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TCOM

Chambre 2-3

69d2e705cdc6046d473ed0cc

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

, aux hébergements sur chantiers et vols pour déplacements sur chantier ; * De l'optimisation de l'organisation administrative, opérationnelle et organisationnelle par la mise en place de nouveaux outils

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f06d7fcdc6046d47d01d59

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Ce contrat portait notamment sur la création du site, l'hébergement, la maintenance, la gestion du nom de domaine, le référencement et l'accès à des outils statistiques.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae65e9cdc6046d4701eb24

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ce véhicule constitue l'outil professionnel de M. [Z] et le laxisme du garage [G] lui occasionne un important préjudice. Depuis plus d'un an, M.

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e778f2cdc6046d4703f596

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

La société [J] [W] a pour activité l'achat, la vente, la réparation, l'entretien, le transport et l'installation de tous matériels, dont les machines-outils, notamment dans le domaine industriel.

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69bd0a0bcdc6046d474de2a2

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Attendu que la SARL [K] ne rapporte pas la preuve d'une mise en place, au sein de l'entreprise, d'une protection informatique suffisante pour éviter les piratages de ses outils informatiques.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d91cdccdc6046d47c73222

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

En avril 2023, les relations entre les parties se sont dégradées, notamment sur la restriction d'accès aux locaux et aux outils informatiques de GROUPE COLOM par BY [X] ; le 12 avril 2023, BY [X] a assisté

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique

69b5c9cfcdc6046d47b05d2f

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

L'absence de comptabilité tenue régulièrement et de manière consciencieusement prive l'entreprise d'un outil de gestion permettant aux dirigeants de connaître l'absence de rentabilité de l'entreprise,

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba5ab7cdc6046d470fcf7d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

modèles, inscrits ou non à l'INPI, * Les logiciels, leurs codes sources et leurs licences d'exploitation, * Le site internet, * Le droit aux commandes en cours nécessaires aux chantiers, * Les outils

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69f483a1cdc6046d4732ffe4

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Sur la demande d'indemnisation de l'[T] [F] à hauteur de 57.600€ au titre de son préjudice de jouissance : Considérant, L'immobilisation du véhicule, outil de travail de l'[T] [F], suite à l'incapacité

Source officielle