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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-5
69d200ffcdc6046d472c9939
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge commissaire suppléant.
Source officielleChambre 2-5
69d40fadcdc6046d47554e9f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Charles-Henri Le chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-François Poncet, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges.
Source officielleContentieux n°1 - audience publique
69f32894cdc6046d471223c1
7 avril 2026
7 avril 2026
J2025000081 en jonction des affaires : 2025004354 - ENTRE - Monsieur [B] [U] [Adresse 1] [Localité 1] demandeur ayant pour conseil Maître BARATTE Aude avocat à [Localité 2], ayant pour postulant Maître CHEVAL
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d1e3d6cdc6046d472aa834
24 janvier 2025
24 janvier 2025
CHARLES-HENRI LE CHEVALIER, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, par mise à disposition RG 2024075232 10/12/2024 ENTRE : SARL QUADRA, dont le siège social est 34 avenue des Champs
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6e8a4cdc6046d47f76984
21 janvier 2026
21 janvier 2026
d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 16 janvier 2026 concernant : MONSIEUR [S] [B] [Adresse 1] Siren : 484 241 336 (Non inscrit au RCS de [Localité 1]) Activité : Elevage de chevaux
Source officiellechambre 1-7
69d1e748cdc6046d472adff9
9 avril 2025
9 avril 2025
SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES, Avocat (R285) ET : SA GENERALI, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 552062663 Partie défenderesse : assistée de Me Louise FOURCADE du Cabinet FOURCADE CHEVALLIER
Source officiellechambre 1-14
69d2bc56cdc6046d473ba014
16 octobre 2025
16 octobre 2025
16/10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025007242 ENTRE : SAS ACTI ANTILLES, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 801535451 Partie demanderesse : assistée de Maître Christian CHEVALIER
Source officielleChambre 2-5
69d69093cdc6046d478aed44
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Guillaume Simon, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre 2-5
69d20129cdc6046d472c9bce
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge commissaire suppléant.
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69a1e2e8cdc6046d47f4a6c9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
2025P00164 N° PCL : 2025J00146 SASU F.K CONSTRUCTION N° RG: 2025P00181 DEMANDEUR Union Recouvrement Cotisations S S et Allocations Familiales PACA [Adresse 1] Chez SCP LALEURE NONCLERCQ-REGINA CARON CHEVALIER
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture
69d3ec2bcdc6046d475087cb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[M] Le Chevalier, juge-commissaire. Maintient la SELAS ETUDE JP en la personne de Me [J] [G] [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00
69d5f4b0cdc6046d477c7a35
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Charles-[C] Le Chevalier, juge-commissaire. Maintient la SCP BTSG en la personne de Me [S] [M] [Adresse 5], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-5 à 14 heures 00
69d5f667cdc6046d477c9b27
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Philippe Bontemps, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre 2-5
69d676bbcdc6046d47879895
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Guillaume Simon, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre 2-5
69d69060cdc6046d478aea42
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Guillaume Simon, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. Signé électroniquement par Mme Sylvie Penard, greffier. Le greffier Le président.
Source officielleChambre 2-5
69d6aa2fcdc6046d478f77ec
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Guillaume Simon, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre 2-5
6a0ed6aacdc6046d476be2e3
2 avril 2026
2 avril 2026
Charles-Henri Le Chevalier, juge-commissaire. Maintient M. Patrick Gautier, juge commissaire suppléant.
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture
69d3ec1ecdc6046d47508711
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Charles-henri Le Chevalier, juge-commissaire. Maintient la SCP BTSG en la personne de Me [Q] [V] [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00
69d50c88cdc6046d47678b14
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge-commissaire. Maintient la SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES en la personne de Me [Q] [W] [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b19d1fcdc6046d474da0eb
22 janvier 2025
22 janvier 2025
le mercredi vingt-deux janvier deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Monsieur Bertrand ROUSSEAU, Madame Christiane CHEVALIER
Source officiellePage 11 sur 27